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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
695f5053cdc6046d4795df01
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il a également été signalé postérieurement des désordres sur un bac de douche. L'assujettie à l'astreinte, Mme [I], produit les factures de M.
Source officielleJCP
697c102dcdc6046d47301e70
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Sur le changement de la cabine de douche : En l'espèce, il résulte de l'état des lieux d'entrée que la douche est en bon état alors que l'état de lieux de sortie mentionne une " douche sale, à remplacer
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818ad89f19e8c50f897f3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
138 du Code de procédure civile, de : ordonner à monsieur [S] [H] et madame [D] [O] de lui communiquer la facture de l’aménagement des placards, la facture de l’entreprise ayant posé la paroi de la douche
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67099497051491ad57548e50
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Également, Madame [V] [E] fait état dans ses conclusions que Monsieur [J] [O] ne fait pas un usage normal de sa douche, en raison d’un nombre de douches par jour important, causant des dégâts des eaux.
Source officielle2e chambre sociale
65b20d68c4cf860008dff4cf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
À titre d'exemple, lors de plusieurs douches données à la résidente Madame [O], vous lui avez inutilement et de façon vexatoire aspergé le visage d'eau en utilisant le jet de douche, cet acte porte gravement
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85368
14 février 2001
14 février 2001
étant arrêtée à 113 m majorée de 6m pour équipements nouveaux, l'arrêt rendu le 24 mai 1996, au motif qu'en retenant "que cet appartement est dépourvu de tout cabinet de toilette ou de salle de douches
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c5
5 octobre 2001
5 octobre 2001
Mme Dominique X..., son épouse, a alors acquis divers matériels destinés à l'installation de son mari à domicile, nécessités par son état de santé : surmatelas dynamique, chariot-douche hydraulique, et
Source officielle6ème chambre
DTA_2109489_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
O les griefs suivants : avoir giflé , enfants hébergés à la résidence ,, avoir donné une douche froide tout habillé à , enfant également hébergé dans la même structure, avoir fait prendre des douches simultanément
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201821_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
En outre, le cloisonnement des sanitaires assuré par un simple rideau de douche s'avère insuffisant pour écarter l'existence de risques sanitaires à raison de l'extrême proximité avec le lieu de prise
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00092_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Prétextant qu’il n’y avait plus d’eau chaude dans les douches du vestiaire masculin, il a proposé à la jeune sapeur-pompier volontaire de prendre une douche ensemble.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:472994.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
d'une porte et de procéder à l'entretien et au nettoyage régulier de ces installations ; - de garantir à toutes personnes détenues un accès quotidien à une douche, en particulier s'agissant des femmes
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c830
16 mai 2001
16 mai 2001
Dooh Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6365fcdc6046d47e76377
15 avril 2025
15 avril 2025
judiciaire déposée au greffe le 12 mars 2025 par : SAS GROUPE SEN SECUR 86 [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 904 944 220 (2021B00970) Activité : Fourniture et installation de douche
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501918_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
absence d’isolation efficace en hiver et en été, de la circonstance que la nourriture est systématiquement servie froide, de l’absence de fourniture d’ustensile de ménage et de l’exiguïté de la cabine de douche
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a188b64cdc6046d47473613
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle précise qu’en tentant de déboucher une canalisation, le plombier a par erreur déplacé la bonde de la douche, provoquant un dégât des eaux.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300428
31 mars 2009
31 mars 2009
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé souverainement que par suite du bouchage des ouvertures, il n'y avait plus de ventilation des toilettes et des salles de douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300960
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Or, il résulte des conclusions expertales que l'origine du désordre tenant à l'humidité des murs est entièrement liée à une malfaçon d'exécution du bac à douche.
Source officiellePCP JCP fond
67081b0989f19e8c50f8d25c
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[I] [P], et a eu pour origine une fuite d’eau sous le bac de douche de l’appartement. En effet, l’assureur de M.
Source officielleRéférés
6696cbc49a603a6929151ce7
16 juillet 2024
16 juillet 2024
débats un rapport de la société POINT CLIM en date du 25 janvier 2024 indiquant qu’ayant pu accéder au logement des consorts [T]/[K], il a pu relever que l’évacuation en PVC des eaux provenant de la douche
Source officielleChambre 1-2
653b5874502b828318c4e1ce
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de sécurité et lave-oeil » ; 5 - Au titre des installations sanitaires : faire installer une douche et procéder à la réfection des cabinets d'aisance et lavabo, notamment par le raccordement de ces
Source officiellePage 71 sur 542