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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
67115593aa7e95fd3fcf7e7d
2 février 2024
2 février 2024
DANIEL POISAT [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Denis THEILLAC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En conséquence, la société Daniels Garage sera condamnée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853da
28 mars 2001
28 mars 2001
Industrie du 1er/12/1998 N°1352/96 INFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 28 MARS 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85526
28 mars 2001
28 mars 2001
Industrie du 1er/12/1998 N°1352/96 INFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 28 MARS 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Daniel, demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110067
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Daniel X... est le frère de M. Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a22e
9 novembre 2006
9 novembre 2006
avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205 / 005995 du 28 / 06 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179f
12 juin 2014
12 juin 2014
RG N : 13/ 00633 AFFAIRE : Mme Danielle Elisabeth Suzanne X... épouse Y... C/ M. Charley Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfba
18 juin 2008
18 juin 2008
C / BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE PARTIES EN CAUSE : Monsieur Daniel X..., né le 08 Juin 1948 à HERICOURT (70400), de nationalité française, demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2502211_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A B, représenté par Me Daurelle, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a suspendu pour une durée de six mois
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b40
14 janvier 2003
14 janvier 2003
DANIEL MENGUY C/ M .Jean Pierre X...
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e440eacdc6046d47bfe6cd
24 janvier 2025
24 janvier 2025
AMBLEVERT ET FILS ainsi que la SARL PEPINIERES DANIEL ET DAVID AMBLEVERT.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00913
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Daniel et Olivier X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné la banque à payer à M.
Source officielle1ere Chambre
5fdbccc755d0c6abc43d9134
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Daniel Z... a relevé appel le 16 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30e
31 mai 2007
31 mai 2007
Daniel X... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100567
28 mai 2015
28 mai 2015
l'arrêt attaqué (Besançon, 9 janvier 2014), que Jules X... et son épouse, Marthe Y..., sont décédés respectivement les 22 mars 1979 et 5 avril 2008 en laissant à leurs successions leurs cinq enfants, Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a58f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 G.L No 2008/39 Décision déférée à la Cour : Rôle N° 07/01946 Danielle X... épouse Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100131
13 février 2013
13 février 2013
Daniel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Daniel X... et le condamne à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10021
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Daniel X... avait émis le souhait de recréer une société en Belgique ; que des mails démontrent que dès juillet 2011, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f1
13 avril 2006
13 avril 2006
LACROUX Daniel X... C/ S.A.R.L.
Source officiellePage 71 sur 1524
ABSIN, Cloé, DAURELLE
23/06/2026
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ABSIN, Cloé, DAURELLE
17/06/2026
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DAURELLE, Fabrice
17/04/2026
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DAURELLE, Gilles
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de sauvegarde - Mandataire : SELARL MJ & ASSOCIES, Représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5 rue du Docteur Chaussier, 21000 DIJON - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00022
09/04/2026
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S.A.S. DAURELLE BERNARD
02/04/2026
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