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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile TGI
653ca6d083c9498318209eb8
27 octobre 2023
27 octobre 2023
DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Juin 2023 devant Monsieur OZOUX Cyril, Président de chambre
Source officielleChambre Etrangers - JLD
68f31efb47bd0e19a239d461
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d'un pouvoir) Madame la procureure générale près la Cour d'appel de Saint-Denis, en la personne de Madame Charlène DELMOITIE, vice-procureur placé PRESIDENT DE CHAMBRE DELEGUE : Monsieur Cyril
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020061408
23 décembre 2008
23 décembre 2008
Cyrille A, demeurant à ... ; M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:485306.20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka, Prigent, Drusch, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:430511.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 26 octobre 2021. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:438902.20211210
10 décembre 2021
10 décembre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 décembre 2021. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472321.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury, Maître, avocat de M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:472675.20250221
21 février 2025
21 février 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:439476.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d964
7 mars 2011
7 mars 2011
et Benoît X... sont nés trois enfants : - Cyrille, né le 19 septembre 1987 - Stéphane, né le 2 juin 1993 - Kévin, né le 18 juillet 1999 Par jugement du 2 juillet 2003, Benoît X... a été déclaré père
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301180
28 septembre 2010
28 septembre 2010
l'opération constitue une cession prohibée au sens de l'article L. 411-35 du Code rural et la résiliation du bail est encourue ; qu'il est reconnu et établi par l'expertise que Madame Z... et Monsieur Cyrille
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491399.20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489033.20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleRéférés
675a12c83bace64ddb46b8e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par acte de commissaire de justice en date du 30 avril 2024, la SCI IMMO TREM a assigné la SAS CYRILLUS INTERNATIONAL devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Toulouse.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00573_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SARL Cyrimmo n'entre ainsi pas dans les prévisions de l'instruction dont elle se prévaut. 11.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:455457.20211129
29 novembre 2021
29 novembre 2021
C B et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Montpellier, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés des 1er mars, 11 mai et 12 mai 2017 par lesquels le maire de Saint-Cyprien a
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300533
11 mai 2017
11 mai 2017
Cyrille X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300732
23 juin 2015
23 juin 2015
Cyrille et Raymond X... d'une part, et M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1995:342
19 octobre 1995
19 octobre 1995
#The Queen contro Secretary of State for Health, ex parte: Cyril Richardson.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304346_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A B, policier municipal employé par la commune de Saint-Cyprien, demande au juge des référés de prononcer la suspension de l'exécution de la décision du maire de Saint-Cyprien du 24 mai 2023 portant suspension
Source officiellePage 71 sur 592