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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300977_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300994_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301119_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Trimouille-Coudert, première conseillère ; M. Perraud, conseiller.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301145_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Coudert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303123_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301427_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301683_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Coudert, - les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Chollet, représentant l'ANAH. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302041_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Coudert, rapporteur, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. et Mme A...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303603_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Siebert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2026. Le rapporteur, T.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201183_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. Le rapporteur, R.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201285_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Coudert, - les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Poput, représentant le SDIS de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201419_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201469_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201561_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201641_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203527_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202797_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente-rapporteure, Mme Trimouille Coudert, première conseillère, M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302295_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502022_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502460_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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