Cardini, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, l'avis de Mme Lesueur de Givry, premier avocat général, auquel les parties invitées à le faire, n'ont pas souhaité répliquer, et

date du 17 octobre 2020 n'a jamais été exécutée ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 et 10 février 2023, la Fédération française de football district du Var, représentée par la Selarl Carlini

ayant obtenu la meilleure note aux sous-critères techniques relatifs à la qualité des locaux mis à disposition et des intervenants alors que ce dernier ne dispose d'aucun local sur le territoire du Calaisis

deux agents d'entretien : la décision est entachée d'une erreur d'appréciation au regard des fonctions exercées ; - la commune ne produit aucun arrêté établissant son affectation en qualité d'aide cantinier

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2024, le centre hospitalier de Martigues, représenté par la Selarl Carlini et associés, ne présente pas de conclusions.

Par un mémoire en défense enregistré le 15 octobre 2024, l'assistance publique - hôpitaux de Marseille agissant par le directeur en exercice, représenté par la Selarl Carlini et associés, déclare ne pas

Cardini, Mmes Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Cardini, Mmes Latreille, Chevet, conseillers référendaires, M.

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Buffler Infantes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Hunzinger Calvano

B a reconnu l'enfant Calvin, Oliver né le 12 février 2014 à Fort Myers aux Etats-Unis, de nationalité française, par acte du 15 septembre 2017 né de sa relation avec une ressortissante française dont il

[V], par ordonnance du 19 avril 2013, le président du Tribunal de Commerce de Nice a désigné la SCP CALVIN - GHIAINDAI, huissiers de justice, avec mission notamment : de se rendre au cabinet CONSULTING

la commune d'Eberbach-Seltz a réceptionné une déclaration d'intention d'aliéner établie par l'association Croix-Rouge française, concernant la parcelle cadastrée section AA n° 68, située au 11 rue Calvin

Des mesures disciplinaires peuvent également être envisagées (voir les arrêts précités Calvelli et Ciglio c. Italie , § 51, et Vo c. France, § 90, ainsi que Lazzarini et Ghiacci c.

    Se référant à l’affaire Calvelli et Ciglio ( Calvelli et Ciglio c.

de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Le Dr [Z] [C], médecin né le 16/01/1961 à [Localité 5], de nationalité française domicilié [Adresse 4] Intervenant volontaire représenté

Portalis DBVB-V-B7G-BI7R3 [E] [S] C/ [W] [M] Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Philippe CARLINI

de professionnels de la santé, tant ceux agissant dans le cadre du secteur public que ceux travaillant dans des structures privées, et le cas échéant d’obliger ceux-ci à répondre de leurs actes ( Calvelli

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. K..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'Urssaf Aquitaine, et l'avis de M.