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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdad938d1d8f16bfa0cc3ef
16 mai 2019
16 mai 2019
à [Localité 2][Localité 3] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] représentés par Me Céline Lammens, membre de la SCP Lammens & associés, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Olivier Bechet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229e7d2fa6fd0f804044b
5 avril 2023
5 avril 2023
BTSG - BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS SCP de mandataires judiciaires Société au capital de 76 500 euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro D434 122 511
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01169
3 juin 2009
3 juin 2009
F... et Gay, ès qualités, la SCP Becheret et Thierry, ès qualités, la société Moulinex et la société FHB.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0207JUD002849695
7 février 2002
7 février 2002
Sivil halktan yaşamını yitirenlerin isimleri şunlar: Mehdi Duyar (20 Mart, Cizre), Faik Aslan (20 Mart, Silvan), Hacı İbrahim Dilek (20 Mart, Yolağzı), Behçet Ekinci (24 Mart, Tatvan, Aşağı Ölek
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6629f36bdc6faf0009588977
24 avril 2024
24 avril 2024
du 13 avril 2023) ; RG n° 23/06995 : Choiselat & autres (déclaration d'appel du 13 avril 2023) ; RG n° 23/07492 : Moreau-Croise & autres (déclaration d'appel du 20 avril 2023) ; RG n° 23/06465 : Beuchet
Source officielle3ème Ch.section E
697ba3b2cdc6046d472678b8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Linda LECHARPENTIER, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assistée de Christine BECAERT
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ccb8fa004f57da1ad
4 avril 2023
4 avril 2023
qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Gwladys BEAUCHET
Source officielle3ème Ch.section E
662bf35ae266e89ef118ce0f
25 avril 2024
25 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro 2022/006772 du 07/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de RENNES) COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assistée de Christine BECAERT
Source officielleAdjudications
67ed828cda9e15c5131fbd1a
1 avril 2025
1 avril 2025
A] notaire à MARSEILLE le 27 juin 1988, domiciliés et demeurant ensemble 47 chemin des Accates à MARSEILLE (13011), DEBITEURS SAISIS ET ENCORE : Me [O] [N], de la SCP [U] [N] & [R] et la SCP BECHERET-THIERRY
Source officielle3ème Ch.section D
67a11acd072c53c9d62b4add
9 janvier 2024
9 janvier 2024
nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Paul-olivier RAULT, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assistée de Christine BECAERT
Source officielleTARIFICATION
653ca5f683c9498318209c25
27 octobre 2023
27 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503874_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Gueguen ; - les observations de Me Bechaux, avocate de permanence, représentant M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110472
11 juillet 2018
11 juillet 2018
°/ à la société Dintras-Bosse-Brami, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Crédit foncier, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société BTSG - Becheret-Thierry-Senechal-Y
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100956
8 juillet 2009
8 juillet 2009
la SCP Tiffreau, avocat aux Conseils pour la Société d'études et représentations navales et industrielles, exerçant sous l'enseigne Soerni, la SCP Vallio Le Guerneve Abitbol, ès qualités, et la SCP Becheret
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e7
28 février 2008
28 février 2008
la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués- No du dossier 20060193 assistés de Maître MONTERAN, avocat au barreau de Paris DEMANDEURS AU RECOURS EN REVISION **************** SCP BECHERET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101121
16 octobre 2013
16 octobre 2013
S'agissant de la présentation du produit, la note d'information du laboratoire GLAXOSMITHKLINE BEECHAM, contrairement à celle du laboratoire PASTEUR MERIEUX, a, en 1994, fait état dans les effets indésirables
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03221
28 mai 2008
28 mai 2008
tribunal de commerce de Nanterre, par jugement du 23 juin 2004, dans le litige opposant les sociétés Intermap et Fiat auto France aux sociétés Car, CFBA et PSOA et à la société civile professionnelle Becheret
Source officiellecr
6079a8c99ba5988459c4eec6
8 juin 2006
8 juin 2006
avait admis pour cette considération la demande de récusation de cet expert judiciaire (requête p. 10), sur la collaboration rémunérée que le docteur X... avait entretenu avec le laboratoire Smithkline Beecham
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Olivier BECHET
Source officielle8ème chambre
DTA_2312281_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B est atteinte de la maladie de Behçet, une maladie rare aux manifestations cliniques protéiformes et variables selon le patient, décrite comme une vascularite
Source officiellePage 71 sur 79