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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

67f8282bcf40727a00444164

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DE NEUILLY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry CHAPRON - [Localité 12] Me Djamila MOKHEFI - 71 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 08 Avril 2025 Nous Marie-Ange LE GALLO, Première

Source officielle

Page 71 sur 566

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CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4bbe64d7e510244f42

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

J'ai donc décidé de le vendre alors avant de reprendre mes quartiers d'été l'année dernière.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213167_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3d

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Thierry X..., M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106059_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

mensuel moyen de l'année 2019. 4.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df03aaebb88318fda3d5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par lettre datée du 16 février 2017, la société Armand Thiéry a convoqué Mme [Y] à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé le 3 mars 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500857_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Mme A B demande au tribunal d'annuler la facture du 26 novembre 2024 émise par le conservatoire de Grenoble pour le recouvrement de la somme de 108,70 euros relative à des frais d'inscription pour l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be09

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Mademoiselle Anne- Marie Y...a hérité de son père divers hectares de vignes AOC champagne dont une partie en indivision avec son oncle Jean- Pierre Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c49

Appel

19 février 1998

19 février 1998

Suivant acte sous seing privé en date du 26 juillet 1990, elle a donné à bail à la société "MLG", pour une durée de 9 années commençant à courir à compter du 1er avril 1991, un local à usage commercial

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834059

Admin. suprême

13 avril 1992

13 avril 1992

Thierry R..., Mme RIVIERE, Mlles Anne-Marie H..., Martine XG..., Sylvie K..., Mme Marilyne A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30c

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LAVAL-CROZE-CISSOKO, du barreau d'ORLEANS Madame Annie B..., demeurant...

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CA

Chambre sociale 4-5

6864bde0cf476b3ae025848f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ANGE a relevé appel de la décision rendue le 22 Janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes de Montmorency dans l'instance l'opposant à Madame [P] [T], intimée et appelante incident.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301966_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

; son dernier entretien date du 17 mars 2022, la moitié des agents du lycée Anna Judic n'a pas passé l'entretien d'évaluation professionnelle, prévu normalement pour le premier trimestre de l'année suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e773

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 22 Février 1965 à LYON (69002) ... 69210 LENTILLY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

ETRANGERS

678b4539fc3c89482d4f2068

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[S] [L] [K] né le 23 Août 1992 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Anne

Source officielle
CA

ETRANGERS

678b4539fc3c89482d4f206a

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[W] [I] né le 23 Octobre 1987 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne absent, dûment avisé, représenté à Maître Anne FOUGERAY, avocat au barreau de Douai, avocate au barreau de Douai PARTIE

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b10eda16d54af38e6220

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 2], de nationalité Algérienne se disant né à [Localité 1] Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne

Source officielle
CA

ETRANGERS

65aa2621a34ad10008581a11

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[G] [X] né le 19 Mai 2003 à [Localité 3] de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Anne FOUGERAY,

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TA

1ère chambre

DTA_2203687_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

à la fin de l'année 2018.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007754445

Admin. suprême

26 juin 1989

26 juin 1989

Thierry BATAILLARD, demeurant ... (21000) Dijon, et tendant à ce qu'il plaise au tribunal annuler la décision du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et du plan, en

Source officielle