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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027467400
27 mai 2013
27 mai 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Blanc, Rousseau, avocat de M.A... ; 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301028
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Alexandre Z... et d'obtenir l'annulation de la vente ; AUX MOTIFS QU' à l'appui de ses prétentions tendant à l'infirmation du jugement déféré le syndicat des copropriétaires fait valoir que le local
Source officielleciv3
6137216dcd580146773f3a98
10 avril 1991
10 avril 1991
Y... souscrivait divers engagements, dont celui de mettre à la disposition de Mme B... les moyens nécessaires pour terminer la biographie de son oncle Alexandre Théophile B..., celui de faire éditer un
Source officiellecomm
61372145cd580146773f2639
6 juin 1990
6 juin 1990
Alexandre X..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1988 par la cour d'appel d'Amiens, au profit : 1°) de M.
Source officielleChambre des référés
68e020bb74e929a9d8fb25c0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB3Q-W-B7J-RBU5 PRONONCÉE PAR Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assistée de [B] [P], greffière stagiaire en préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 2 septembre 2025 et de Alexandre
Source officielleChambre des référés
68e020bb74e929a9d8fb25c6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière en stage de préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et de Alexandre
Source officielleChambre des référés
68e020f374e929a9d8fb296d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière en stage de préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et de Alexandre
Source officielleChambre des référés
68e020f474e929a9d8fb2994
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière en stage de préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et de Alexandre
Source officielleChambre des référés
68e020f474e929a9d8fb299d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB3Q-W-B7J-RDVW PRONONCÉE PAR Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assistée de [N] [L], greffière stagiaire en préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 2 septembre 2025 et de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63bfb35e5e2fbe7c9004391d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Décision du 01 Juillet 2020 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/325667 APPELANTE Madame [X] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c8a0e3dfabddd9699e001e
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno Mathieu du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Alexandre
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec624e
10 août 2023
10 août 2023
Monsieur [M] [F] demeurant [Adresse 2] présents, Demandeurs au recours contre une décision rendue le 13 mai 2022 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PERIGUEUX, ET : Maître Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452542fd198d969c012d9
21 août 2023
21 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2e028deb9d969290911
23 août 2023
23 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69da5106cdc6046d47e0efbe
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da85dacdc6046d47e69a8f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca066fcdc6046d47798834
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La déclaration a été effectuée le 24 juin 2025 par : La société AGLAE EVENTS [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Georges-Alexandre DERRIEN -Toque n° 623 [Adresse 2] Convocation lui a été
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d78447cdc6046d47a1f93c
8 avril 2026
8 avril 2026
personne de son représentant légal Monsieur [U] [I], comparant en personne, assisté de son Conseil Maître Nicolas FRISCOURT, Avocat au Barreau d'ARRAS, y demeurant [Adresse 6], substituant Maître Alexandre
Source officielle4e chambre civile
696a3654cdc6046d4785ab96
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° RG 23/00790 APPELANT : Monsieur [I] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleChambre des référés
6709783a06866c0645d40985
11 octobre 2024
11 octobre 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 11 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00370 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P4F4 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officiellePage 71 sur 464