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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457233.20220203
3 février 2022
3 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Alexis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e045
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Daphnée Y... et Alain Z...sont issus deux enfants : - Alexia née le 19 août 1991, majeure, - Théotime né le 30 octobre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e846
16 novembre 2011
16 novembre 2011
FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 258
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a0
17 juin 2013
17 juin 2013
--==oO§Oo==--- Alexandre Y... et Catherine X... se sont mariés le 22 juin 1996 à Dampniat après avoir adopté le régime de la séparation de biens et deux enfants: Maëva née le 9 février 1995, Alexia
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2005406_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Mme C D A, résidant en Thaïlande depuis 2012, est usufruitière de deux biens situés 59 rue Alexis Cappelle au Bouscat, et 40 avenue Bremontier à Pessac, la nue-propriété de ces biens appartenant à son
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020869465
2 juin 2009
2 juin 2009
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 mai 2009, présentée par M. et Mme Hicham A, élisant domicile chez Me Alexa JACOB, 2 rue Baldung-Grien à Strasbourg (67000
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163577
25 mai 2016
25 mai 2016
0pt } Résolution CM/ResDH(2016)111 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Neuf affaires contre Roumanie Requête n o Affaire Date de la décision 56678/13+ Constantin ALEXA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c610cacdc6046d471f2d42
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Patrick PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public, représenté par Madame Alexa DUBOURG
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e922
10 avril 2024
10 avril 2024
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOIRE ATLANTIQUE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Madame [L] [F] en vertu d'un pouvoir spécial La Société [7] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexa
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Anne CARROGER la SCP PETIT ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/03158
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94917
28 mai 2020
28 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 99 - 20 No RG 19
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e9
2 avril 2020
2 avril 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/04/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 02 AVRIL 2020 No : 58 - 20
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834990876004f131a5f35
6 septembre 2022
6 septembre 2022
D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834990876004f131a5f37
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GTLE TRANSPORTS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de
Source officiellePage 71 sur 525