Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb44
27 août 2008
27 août 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce84
9 septembre 2008
9 septembre 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ee
29 novembre 2005
29 novembre 2005
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant inscrit au barreau de TOULOUSE et par Me Fanny ALAZARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10668
24 novembre 2021
24 novembre 2021
cession d'un bien hypothéqué à son profit ; que dans ces conditions, et faute pour la société de démontrer qu'elle est à l'origine du recouvrement de la créance aucune somme n'est due ; - le dossier SCI ALZARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001085784
7 juillet 1989
7 juillet 1989
On 21 July 1971, the Prince concluded with Baron Allard a settlement under which the Prince recovered large amounts of land.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10214
23 septembre 2020
23 septembre 2020
partenariat signé le 31 octobre 2007 entre les parties que la société GLD s'est expressément engagée à confier à la société OV'ALP TRANSPORTS le trafic navette entre le site de la société WHEELABRATOR à Allevard
Source officielleChambre 1-1
695e427575782d5f06120b2b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-6
63c104edbf9fd47c90a134e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
642fb587cece1704f57473a9
6 avril 2023
6 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
650d312771dfcd831820132a
31 août 2023
31 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f08318991471
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
633fc2a9e633183e2ee17754
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f4e633183e2ee17969
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Monsieur [F] [B] né le 27 décembre 1995 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Hélène Cappelaere, avocat au barreau de Lille, constitué aux lieu et place de Me Elodie Allard
Source officielleREFERES
69dff300cdc6046d475f6328
2 avril 2026
2 avril 2026
DEMANDEUR Monsieur [E] [Y] né le 18 Avril 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Marine VIGNON de la SELARL VICE VERSA AVOCATS, avocat au barreau CAEN, substitué par Maître Julie D'ALLARD
Source officielleChambre 1-1
69f1a41dcdc6046d47eeac55
28 avril 2026
28 avril 2026
La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
69f1a42ecdc6046d47eead67
28 avril 2026
28 avril 2026
débattue le 10 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 3-2
69cf6b3ccdc6046d47f4ba37
2 avril 2026
2 avril 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2026, Signé par Madame Muriel VASSAIL, Conseillère, pour Madame KEROMES, Présidente empêchée et Madame Dominique ALARD
Source officielleChambre Civile
68f07d9dbfd83326c7063781
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller,rapporteur, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 13.10.2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire
Source officielleChambre 1-1
6979ff7fcdc6046d47f92a25
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON
Source officiellePage 71 sur 89