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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452904.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
, Exane Finances, Exane Dérivatives Gérance, Ellipsis Asset Management et Ixios Asset Management la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 3-1
6710aa3abe64d7e510244e66
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par une ordonnance en date du 4 octobre 2021, le président du tribunal de commerce de Fréjus a fait droit à la demande de la société Proman management.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6520f61ebb275d83183a3c6b
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par acte du 23 novembre 2022, la SCI du [Adresse 4] a assigné la société Oryx Management en référé devant le président du tribunal judiciaire de Bobigny afin de voir juger que la société Oryx Management
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8bdd7001754d61aba4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société LPG a immédiatement cédé à la société Koesio Asset Management la propriété du matériel et la créance de loyer, en accord avec Madame [C].
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60339c962493a0514615dc25
11 mai 2017
11 mai 2017
, qui exerce les fonctions d'agence spécialisée dans le management sportif.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00617
23 juin 2015
23 juin 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour les sociétés D & O Management, Terre blanche golf et Terre blanche Management.
Source officiellechambre 1-12
69d03819cdc6046d47089372
7 avril 2025
7 avril 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-12 JUGEMENT PRONONCE LE 07/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024031704 ENTRE : SAS ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028323674
13 décembre 2013
13 décembre 2013
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 octobre et 29 décembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentés pour la société Ofi Asset Management, dont
Source officielleTrib. de Commerce
69b9d36ccdc6046d470584ba
6 janvier 2026
6 janvier 2026
06/01/2026TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON06/01/2026JUGEMENT DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6177 Procédure 2025RJ1780 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Inn'EauV Management
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028253856
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Vu la requête, enregistrée le 26 novembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société Natixis Asset Management, dont le siège est 21, quai d'Austerlitz à Paris (75013
Source officielle3ème chambre
DTA_2402461_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Algaron, représentant de l’association pour la formation au management à la gestion et à l’entreprenariat.
Source officielle12e chambre
651fa5cac601f08318991a02
5 octobre 2023
5 octobre 2023
HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT ...
Source officiellepl
60793b349ba5988459c3c319
8 janvier 1993
8 janvier 1993
n'y avait pas lieu d'assujettir au régime général de la sécurité sociale les distributeurs de la société Rena X..., AUX MOTIFS QUE les distributeurs qu'ils soient (dealer) ou vendeurs-recruteurs (manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00304_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Le recours en interprétation formé par la société Home technologie management est, par suite, manifestement irrecevable.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-d2b441401a6a7f30d53dd14cd2c74019df221e15
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2009-24 - Décision de la Commission des sanctions du 18 juin 2009 à l'égard de la société ODDO ASSET MANAGEMENT | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d242439575e2f771c3
23 avril 2024
23 avril 2024
ICLASS MANAGEMENT C/ [N] [I], S.A.S.
Source officielle15e chambre
5fd972e41e652d5ffd1ebdcb
29 janvier 2020
29 janvier 2020
PARIS à verser au Syndicat UGICT CGT UES AXA INVESTMENT MANAGERS la somme 2 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamner la société AXA INVESTMENT MANAGERS
Source officielle14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ecf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] [W], la société PLA Management, M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2016677_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Guiader, rapporteur public, -et les observations de Me Riquelme et Me Salles, représentant la société Learning Management Développement. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAvis
CADA:20163627
22 septembre 2016
22 septembre 2016
qualification des entreprises de prestations de services intellectuels, à sa demande de communication du dossier de demande de qualification OPQCM (office professionnel de qualification des conseils en management
Source officiellePage 70 sur 1660