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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408373_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01287_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme B fait valoir sa vulnérabilité psychique à la suite des expériences traumatisantes qu'elle aurait vécues en Azerbaïdjan.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02142_20240205
5 février 2024
5 février 2024
En premier lieu, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, la présence des requérants sur le territoire français était très récente au regard des trente-neuf années vécues en Géorgie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00603_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Par ailleurs, Mme B, célibataire et sans charge de famille en France, n'est pas dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident notamment deux de ses enfants et où elle a elle-même vécue
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2300115_20230809
9 août 2023
9 août 2023
mutation, susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir ; - la condition d'urgence est remplie, dès lors que la mutation demandée devait permettre de mettre fin à la situation délétère vécue
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516104_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2603740_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405142_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
connaît pas cette enfant, faute de lui apporter l'accompagnement auquel elle a droit et conteste le fait qu'Andréa ne peut être placée en famille d'accueil alors que les deux expériences de cette nature vécues
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110002
5 janvier 2023
5 janvier 2023
fondement retenu, n'a pas vocation à réparer un quelconque préjudice ; qu'en l'espèce, il est constant que Mme [I] refusait toute relation intime avec son époux ; que l'humiliation et la perte de confiance vécues
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e8a40f8b0008cb7255
4 avril 2024
4 avril 2024
C'est alors qu'à l'occasion de nos premiers échanges avec d'autres collaborateurs de l'agence, nous avons été contraints de constater que la situation vécue par cette collaboratrice était non seulement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0220DEC003522204
20 février 2007
20 février 2007
Le requérant est l’unique fondateur, propriétaire et rédacteur en chef du journal Russkoye Veche , qu’il fait paraître mensuellement à ses frais depuis 2000 et qui a un tirage de 999 exemplaires.
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5b58b3f1e77535b0834
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il sait également qu°il resterait de toutes faeons en programme de soins vec maintien d°unc consultation mensuelle [5] avec son psychiatre référent (moi-même) et la poursuite de Piujeetion de Zypadhera
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-243
7 novembre 2023
7 novembre 2023
appartient à la Haute Autorité de fonder son appréciation « au regard des exigences prévues à l’article 1 er » de la loi, aux termes duquel « les membres du Gouvernement (…) exercent leurs fonctions a vec
Source officiellesoc
613724e6cd580146774194d9
31 octobre 2007
31 octobre 2007
L 'OSP (organisation des services aux patients) est le vecteur principal de "capture "des nouveaux patients.
Source officiellecr
6137269acd58014677426ef0
31 janvier 2007
31 janvier 2007
être qualifié de "prête-nom" par le tribunal, sauf à faire perdre à la notion de gestion de fait sa substance même, et à masquer la réalité de la direction effective de la société ; que celle-ci a été vécue
Source officielle21e chambre
635b7228b201587f74be0499
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ainsi, il s'avère que l'absorption d'ITF par Banking est très mal vécue et ce, depuis 2013.
Source officielle5e chambre civile
6363684837e31b7f744449a8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
troubles d'exploitation qu'elle a subis du fait de la libération des locaux et que l'indemnisation de son préjudice d'image sollicitée vise au cas d'espèce à la dédommager pour la perte de l'un des vecteurs
Source officielle5e chambre Pole social
69735fb7cdc6046d47695439
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Nous pouvons cependant retenir que le traumatisme de 2019 peut paraître dans ce cas un vecteur d'accélération de ce processus dégénératif et ainsi considérer le traumatisme comme un événement ayant décompensé
Source officielle9ème chambre 2ème section
67003211c34eb4cc8578977b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Elle souligne avoir dû faire sommation aux demandeurs de communiquer le message électronique du 21 juin 2021 qui a servi de vecteur à ce hameçonnage, la copie produite de ce message, dont le caractère
Source officielleChambre sociale
660f950da40f8b0008cb7797
4 avril 2024
4 avril 2024
passer devant son entreprise, fait des détours, dit ne plus pouvoir supporter contact avec l'employeur, a essayé suite à la demande de rupture conv de revenir mais échec, ne veut plus revivre humiliation vécue
Source officiellePage 70 sur 204