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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91548
13 mai 2014
13 mai 2014
Comparante en personne Assistée de Me Guillaume COUSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0840 substitué par Me Gérard ARAKELIAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 214 INTIMÉE SA SIMONE
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
et assistée de Me Lakhdar BOUMAZA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [BW] né le 02 Février 1944 à CASABLANCA, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [R] épouse [DF] demeurant [Adresse 37] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507587_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2025, l’ensemble des occupants de l’espace social commune Simone Iff, représenté par Me Thebault, sollicite un délai de départ.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210225_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Simone Weil la somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2110281_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A B, représenté par Me Simon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la " décision " par courrier électronique du 14 octobre 2021, de son affectation au quartier d'évaluation
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00773_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure contentieuse antérieure : La société Eiffage Energie Systèmes - Île-de-France a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le centre hospitalier Simone
Source officielleciv3
écennale en toutes ses demandes dirigéesc/MM. Z
ECLI:FR:CCASS:2009:C301386
2 décembre 2009
2 décembre 2009
la demande du Syndicat contre la Société SIMONA ; que contrairement à ce que soutient le Syndicat, quand bien même elles n'avaient pas succombé envers lui en première instance, les Sociétés KIEHL et SIMONA
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aca
14 novembre 1997
14 novembre 1997
La Société "E.P.S" - Entreprise Pierre SIMON" a, par acte d'huissier du 3 juin 1996, fait citer devant le Tribunal d'Instance de SAINT GERMAIN EN LAYE, Monsieur X..., pour le voir condamner à lui payer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201489
25 septembre 2014
25 septembre 2014
... et Mme X..., concernant les locaux situés au 18, avenue Eugène Thomas au Kremlin Bicêtre et dit que le commandement de quitter les lieux délivré le 5 avril 2011 à Roger X... est opposable à Mme Simone
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
, plaidant par Me Virginie CECCHETTI, avocat au barreau de NICE Monsieur [FF] [KC], demeurant [Adresse 12] (ITALIE) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b8ab
14 novembre 2000
14 novembre 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit des établissements Simon
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4d02fc178212f7ca2f
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/10422 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2AAG Monsieur [F] [E] Représentant : Maître Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b833cdc6046d479cb295
21 mai 2026
21 mai 2026
DE SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [S] [Q] [K] [O] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (RHONE) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Simon
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2503547_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2025 le centre hospitalier de Cannes Simone Veil demande au tribunal d’annuler la décision du 7 août 2025 par laquelle la commission
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503689_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, l’association Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme (CCDH) demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le groupement hospitalier Eaubonne - Montmorency - Hôpital Simone
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3f9
24 janvier 1991
24 janvier 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372580cd5801467741e487
24 avril 1996
24 avril 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellesoc
61372476cd58014677415b06
19 janvier 2005
19 janvier 2005
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-6 et L. 122-8 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 30 juillet 1993 par la société Simone
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500300_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2025, la société d'hébergement de la Pointe Simon demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 avril 2025 par laquelle le
Source officiellePage 70 sur 1430