A, qui réside à Roman-sur-Isère, a confirmé ses déclarations.

INTIMEES : SAS [X] anciennement dénommée [X] INITIATIVES [Adresse 2] [Localité 3] SAS NORBERT [X] INVESTISSEMENTS [Adresse 2] [Localité 3] représentées par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 14/01755 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Romain

2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 14/01690 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Romain

2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 14/01689 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Romain

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 février, 6 mai et 21 mai 2025, le SMAEL, représenté par Me Romain Meresse, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SAS Opelys de la

HOPITAL PRIVE [8] Organisme CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES DU RHONE (CPCAM 13) [I] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Michel

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société SOGEDESCA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

de la nutrition animale a pour objet la défense des professionnels de la nutrition animale ; qu'en déboutant néanmoins le Syndicat de sa constitution de partie civile tout en déclarant Jean X... et Philippe

DUCHESNE substituant la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, avocats au barreau de CHARTRES, demeurant 33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34 postulant de Philippe

les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - PHILIPPE

APPELANTE SARL JMV Maison Philippe X... ...

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe

Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03770 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe

Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03768 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe

Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03771 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe

de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03781 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe

dont le siège social est ... 21000 DIJON représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Christian FAYARD, avocat au barreau de DIJON Société LIBRAIRIE ARCHEOLOGIQUE dont