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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2112089_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Philippe, Romain et Nicolas D.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2112030_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Philippe, Romain et C D. A l'issue des vérifications de comptabilité de ces onze sociétés, elle a notifié à Mme et M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2112092_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Philippe, Romain et Nicolas C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162f6e4b807dfe813d2962b
29 mars 2012
29 mars 2012
la Cour : jugement rendu le 10 Décembre 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 06/14780 APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61632b3281886c8c1bac9739
16 décembre 2011
16 décembre 2011
societe JEGGE et CIE prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a32736ab09eb9a2fd82a
10 janvier 2013
10 janvier 2013
par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 5] représenté par son syndic LA SARL INGENCIA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035152a5524d041399750dc
22 juin 2016
22 juin 2016
cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Me Philippe
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2790
3 mai 1990
3 mai 1990
Philippe X..., Résidence Romaine, Bât.
Source officielle1re Chambre A
61636a8e22908a2ec611e8cf
22 février 2011
22 février 2011
INTIMES Monsieur [H] [E] [G] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 12] (75), demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Philippe
Source officielle1re Chambre A
61638741947dd77ae6de027f
8 février 2011
8 février 2011
BOSSUT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [F] [I] épouse [K], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Philippe BOSSUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Philippe X..., Mme Jacqueline X... épouse Y..., Mme Angélique Z..., Mme Christelle Y..., M. Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5932
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SOTO C/ [L] [H] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Philippe RECHE Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle4e Chambre A
6162822d7a007b88ee156669
7 septembre 2012
7 septembre 2012
Condamner Monsieur [L] [V] aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de la SCP Philippe BLANC et Romain CHERFILS, Avoués constitués, en application de l'article 699 du Code procédure Civile'
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907df
25 avril 2013
25 avril 2013
Etienne Romain Philippe Y...
Source officielleChambre 3-3
69fd846acdc6046d4704ce55
7 mai 2026
7 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Philippe KLEIN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officiellecr
61372608cd580146774226b5
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1998, qui, pour émission de radiodiffusion sans autorisation, l'a condamné à 15 000 francs
Source officiellecr
61372615cd58014677422d43
28 septembre 1999
28 septembre 1999
X... et son fils Romain, âgé de 6 ans, se sont embarqués sur un télésiège de la station de ski des Orres deux minutes avant l'heure de la fermeture réglementaire de la remontée mécanique, en l'absence
Source officielle15e Chambre A
60330215b50d7b74adb3c566
19 octobre 2017
19 octobre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 N° 2017/622 Rôle N° 17/01597 [G] [U] C/ [R] [V] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleChambre 3-1
642fb590cece1704f57473d6
6 avril 2023
6 avril 2023
REAL INVESTISSEMENT S.A.S. 88 FSH PATRIMOINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Philippe KLEIN Me Romain CHERFILS Requête en interprétation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03366
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Philippe C..., praticiens hospitaliers titulaires ; que l'enquête s'est orientée vers M.
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