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1 399 résultats pour « Pascal REYNAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

644b63d9c51457d0f882de8a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association LÉO LAGRANGE CENTRE EST [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Renaud

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

644b63d9c51457d0f882de8e

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association [18] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Renaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fab848616ed0f8cd4e83

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : LA SA GROUPE CAHORS prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-François RENAUDIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1426cb8fa004f57da01b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

l'affaire ENTRE : LA SOCIETE GROUPE [Localité 2] SA prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-François RENAUDIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4db8594705dbfcc94a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

R.G. 19/00065 d'une part, ET : LA SAS BEPCO FRANCE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Renaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4eb8594705dbfcc94c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

n° R.G. 20/00206 d'une part, ET : La SAS BEPCO FRANCE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Renaud

Source officielle
CA

2ème Chambre

67134bf1208351cec65865eb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

anonyme dont le siège est situé [Adresse 6] immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n° 352 406 748 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège Représentée par Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

600ff5440a67636912a6847e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 3] (CHINE) représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Renaud

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Pascal, - F... Micheline, - G... Michel, - H... Vincent, - I... Robert, - J... Jean-François, - J... Brigitte, - K... Vincent, - L... Jean, - M... DE N...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65336ae5bb40ec8318f31c78

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

judiciaire de Strasbourg APPELANTE et INTIMÉE SUR APPEL INCIDENT : La société SPL KLEINFELD, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Loïc RENAUD

Source officielle
TCOM

REFERE

69f4706bcdc6046d4731b7c0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 30 AVRIL 2026 N°32 Rôle n° 2026001176 Nous Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

personne de son Président du Conseil d'Administration, dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par la SCP Patricia HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Diane DELUME substituant Me Renaud

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

L’expertise avifaunistique a été réalisée à partir de 16 inventaires spécifiques réalisés sur le cycle biologique complet, (5 passages en migration prénuptiale, 4 passages en période de reproduction, période

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427659

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

n'avait d'utilité que pour son licenciement ; qu'or, sachant que Christian X... a toujours eu un souci très poussé de ses intérêts financiers, comme l'a montré tant sa gestion de la SMESO que son bref passage

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bda942a604f5e9316b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il résulte de l'ordonnance de référé du 20/03/2013 que les sociétés SIBEL et MER ont été condamnées solidairement, en leur qualité de propriétaires de la parcelle où a été édifié le bassin de rétention

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01184_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Au titre de la mesure de réduction, il a fait état du passage à trois éoliennes, contre les huit initialement prévues.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

  Angelo MENGHINI 1968   Alessandro MERCURIO 1968   Andrea MESIANI 1968   Filippa Daniela MESIANI 1966   Marco MIGLIARDO 1970   Antonino Daniele MORABITO 1972   Pasquale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

italienne Danilo LIBERTINI 1966 AQUILA italienne Teodolinda MANGO 1971 BENEVENTO italienne Donato MANZARI 1959 MILANO italienne Gaetana MARANO 1968 NAPOLI italienne Michela MECCHIA 1983 UDINE italienne Pasquale

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

C1884) substituant Me Nicolas BOIS, Avocat au Barreau de Lyon ET : 1) SAS NGE FONDATIONS, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS [Localité 2] 348099987 Partie défenderesse : comparant par Me Pascal

Source officielle