Marc X..., leur fils, et Mme Nathalie X..., leur petite-fille, venant par représentation de leur fils, Louis, prédécédé ; que Gabriel X..., placé en maison de retraite en 1998, a confié à son fils, Marc

Marc, Henri, Marie-Joseph Y..., retraité, demeurant ... Saint-Pancrace, Briançon (Hautes-Alpes), 2°) M. Bernard Y..., ouvrier d'entretien, demeurant ...

Marc X..., demeurant ...

Marc Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 28 février 2017, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu

Marc Y... né le 06 Juin 1978 à NOUMEA (98800) demeurant...

Le 13 mars 2023, le juge des référés a mis en demeure le cabinet d'études Marc Merlin de produire ses observations dans un délai de quinze jours en application de l'article R. 612-3 du code de justice

Marc X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 7 décembre 1989, présentée pour M.

Marc A demande l'annulation du jugement du 26 mars 2010 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ses requêtes tendant à réviser la décision du 27 décembre 2004 par laquelle un nouveau

2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.

[K] [N]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 22 mars 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de M.