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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c6c
15 juin 2017
15 juin 2017
Le même jour, Daniel Z... interjetait également appel de la décision du juge des libertés et de la détention du 6 juin 2017.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100364
2 avril 2014
2 avril 2014
Daniel Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Daniel Y... et le condamne à payer la somme totale de 3 000 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f150
6 février 2012
6 février 2012
Danielle veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c130
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Daniel Y...
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59bb7
26 mars 2002
26 mars 2002
X... et Mme Y... ont démissionné de la SA En Scène en octobre 1995 et ont constitué la société Daniel X... événements (la société Daniel X...) ; que, se plaignant de la concurrence déloyale que la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1c
10 décembre 2013
10 décembre 2013
G : 13/ 03209 MJustin-Daniel X... C/ Mme Rose Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bd
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Madame Danièle Z... réplique qu'elle a fourni la caution et que la demande était de 210.000 euros au dernier état des conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85658
21 février 2001
21 février 2001
SOCIETE INDUSTRIELLE D'INTERVENTION C/ DANIEL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Sur les demandes de Mme Danielle Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100187
15 février 2012
15 février 2012
Y..., notaire à Pontoise, les époux X... ont vendu à l'une de leur deux filles, Danièle, un lot dépendant de la copropriété d'un immeuble situé à Taverny ; que, le 25 juillet 1962, les époux X...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cda
29 novembre 2001
29 novembre 2001
commerce du 2.8.1999 RG : 97/5769 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section C ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2001 (N , 8 pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
Société Daniel LAVALADE C / Stéphane X..., et autres S. A. R. L.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008127063
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Daniel X présente un caractère abusif ; qu'il y a lieu d'infliger à ce dernier une amende de 1500 euros ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de M. Daniel X est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00310
18 février 2015
18 février 2015
un projet de réponse à une demande de la commission bancaire élaboré par Benoit A... ; que le supérieur hiérarchique direct de Daniel X... n'a donc aucunement privé celui-ci d'informations concernant
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115593aa7e95fd3fcf7e7d
2 février 2024
2 février 2024
DANIEL POISAT [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Denis THEILLAC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En conséquence, la société Daniels Garage sera condamnée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853da
28 mars 2001
28 mars 2001
Industrie du 1er/12/1998 N°1352/96 INFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 28 MARS 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85526
28 mars 2001
28 mars 2001
Industrie du 1er/12/1998 N°1352/96 INFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 28 MARS 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Daniel, demeurant ...
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