Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2307921_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui présente des séquelles d'une poliomyélite au niveau de son pied gauche, a subi à ce titre une arthrodèse naviculo cunéenne médicale, par intervention chirurgicale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4ac
26 mai 2017
26 mai 2017
par Me Colomban DE LA MONNERAYE, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [Y] [B] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, représenté par Me Patrick CUMIN
Source officielle1ère chambre civile B
5fdeb4d55688a88728dcfef7
26 juin 2018
26 juin 2018
Représentée par Me Pierre B..., avocat au barreau de LYON Représentée par la SCP MOLAS CUSIN COURRÉGÉ, avocats au barreau de PARIS * * * * * * Date de clôture de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02008_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Florent pour la société Macchia Jacky, celles de Me Jugue pour la société Alpha B et celles de Me Cusin-Rollet pour la société G.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
24 mars 2011
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de la SCPA MOLAS - LEGER - CUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b902
7 mai 2008
7 mai 2008
Comparante et assistée par Me Laurence REGORD (avocat au barreau de GRENOBLE)- et par Me Laurent CLEMENT- CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b903
7 mai 2008
7 mai 2008
Comparante et assistée par Me Laurence REGORD (avocat au barreau de GRENOBLE) et par Me Laurent CLEMENT- CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc83
26 novembre 2008
26 novembre 2008
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 140 Avenue Jean Kuntzmann ZIRT Montbonnot Saint Martin 38330 SAINT ISMIER Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
APPELANTE : SA MERLIN GERIN ALES prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 Rue Maurice Ravel 30100 ALES représentée par la SCP CLEMENT-CUZIN, COUTTON, BRAMBILLA, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
SCI SOFIANEc/Etablissement Public COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
6253cdb7bd3db21cbdd94400
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Urbaine du Grand Reims, spécialement habilitée à cet effet selon décision en date du 19 mars 2018, la CUGR venant aux droits de la Commune de VRIGNY en tant que nouveau propriétaire du lotissement « Les Cumines
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903db
13 mars 2013
13 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003539_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Aymard, -les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, -et les observations de Me Cuinin représentant Mme F et autres, celles de Me Charbonnel représentant l'EPF PACA et celles de Me Poulard
Source officielle2ème chambre
DTA_2103634_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Flechet, - les conclusions de Mme Karen Mège Teillard, rapporteure publique, - les observations de Me Cusin-Rollet, avocat
Source officielle2ème chambre
DTA_2303624_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, situé dans le centre de Limonest, est desservi par deux voies publiques, la rue du Cunier et l'avenue du Général de Gaulle
Source officielleChambre sociale
635387f5513cb5adff94368b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat au barreau de DIJON PÔLE EMPLOI BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 4] représenté par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleJUGE RAPPORTEUR
6a049580cdc6046d479a1563
7 mai 2026
7 mai 2026
Ayant pour avocat : Maître Anne-Line CUNIN, demeurant [Adresse 2] Comparante.
Source officielleChambre 1-7
6973afe6cdc6046d4772a924
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Au vu des difficultés rencontrées par l'expert pour mener à bien sa mission, par ordonnance du 12 mai 2015, le juge commissaire a désigné la SCP Pansard-Sala-Cunin-de Mrans-Mondoloni, huissier de justice
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137ef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleChambre sociale
627df8460d41e0057d43e362
12 mai 2022
12 mai 2022
CHALON-SUR-SAONE Etablissement PÔLE EMPLOI BOURGOGNE FRANCHE COMTE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielle3e chambre civile
679482f6c6ca88188aff69de
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 INTIMÉE : Madame [X] [C] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 17] (21) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officiellePage 70 sur 81