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39 948 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201401

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Christophe X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 16 août 2017 par le juge du tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde, dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fondation Raoul Follereau, dont

Source officielle

Page 70 sur 1998

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007963266

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

." ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière (SCI) "Saint-Christophe", constituée entre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f7b

Appel

25 février 2016

25 février 2016

-------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00014 --------------------------- SARL ARTS'CAD, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Delphine X..., Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00278

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Christophe X... a été embauché en qualité de délégué médical spécialiste ville et hôpital ; le contrat de travail fixait à 123 le nombre de visites mensuelles à effectuer.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-514203-515601

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

The case concerns the killing of their son Christopher Edwards, aged 30.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300531

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[H] [C], la SCP Christophe Le Voyer – Christophe Villin, à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00061

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Christophe Y... pouvait prétendre à une prime d'ancienneté calculée sur le salaire minimum conventionnel de l'emploi en vigueur » et que « l'examen des pièces du dossier confirme que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a7

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Christophe Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a8d5fce12c85000874b03e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PITICO de la SELARL PITICO CHRISTOPHE, avocat au barreau de Pau S.A.S.

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_2301604_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

la Manche demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article L. 292 du code électoral, de rectifier les opérations électorales organisées le 9 juin 2023 dans la commune de Saint-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de1f

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

No 10/ 05657 AFFAIRE : Christophe X... C/ Me Laurence Y... Z...- Liquidateur amiable de S. A. R. L. ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d0

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Monsieur Jean-Paul B... et Monsieur Christophe B... ont créé, le 5 septembre 2003, la S. A. R.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02502

Cassation

6 mai 2008

6 mai 2008

Christophe, - Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201630

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Christophe X... ; AUX MOTIFS QUE les Caisses se prévalent également de l'existence de titres exécutoires obtenus par le biais de contraintes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b04c

Appel

27 février 2008

27 février 2008

c / SELARL CHRISTOPHE MANDON Madame Kristin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d466

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97d

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Christophe Stéphane Paul X... C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93073

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

CHRISTOPHE Y..., es-qualité de liquidateur de Monsieur André Z...et de son épouse Marie-Annick née B..., représentée par Maître MICHOT, s'en est remis à justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032e

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Christophe X... C/ Mme Cécile Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c98

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Christophe X... M. Alain Y...

Source officielle