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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0d
11 mars 2002
11 mars 2002
IMMORET, la S.C.I. 10-12 rue Georges Chapelier, CHAPLAIN & TABARIE, et la compagnie ABEILLE ASSURANCES, in solidum, à payer aux époux X...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036906159
23 février 2018
23 février 2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 9 JUILLET 2014 PORTANT SUR LA PRIME DE PERFORMANCE OUVRIERS/EMPLOYES - Site de Champblain
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043800586
18 juin 2021
18 juin 2021
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT POLYCOMPETENCES DU 19 OCTOBRE 2006 - ETABLISSEMENT DE CHAMPBLAIN DE LA SOCIETE SAICA PAPER EL
Source officielle3ème chambre
DTA_2301131_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par un nouvel avis du 27 septembre 2022, la CCI de Champagne-Ardenne a notamment retenu que la réparation des préjudices subis par Mme D incombait au centre hospitalier de Châlons-en-Champagne et que son
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10170
4 mai 2017
4 mai 2017
_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Champagne
Source officielle10ème chambre
DTA_2509254_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Article 4 : L’Etat versera à Me Champain une somme de 1 100 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Champain renonce à
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036906167
23 février 2018
23 février 2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 26 JUIN 2014 PORTANT SUR LE BONUS PREVENTION TECHNICIENS AGENTS DE MAITRISE Site de Champblain
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201241_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C, le Docteur G exerçait au sein du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, dans le cadre de sa mission de service public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89467
24 septembre 2007
24 septembre 2007
le 24 Mai 2007 La Société PRIVE 98 Avenue du Général Patton BP 536 51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX COMPARANT, concluant par Me BILLY, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE La Société
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c3
25 mars 2008
25 mars 2008
c / BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE X... A... SCP DARGENT MORANGE Z...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02126_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
La SARL Clinique de Champagne a fait l'objet, du 15 mai au 17 juin 2017, d'un contrôle sur site de sa tarification à l'activité (T2A).
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fda7b743ee31006900e84f9
27 juin 2019
27 juin 2019
la SARL VIEUX CHAMPAGNE PAYSAGES se trouve actuellement.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
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31 juillet 2024
31 juillet 2024
MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE & LORRAINE SUD ONS D'EN FRANCE SUD CHAMPAGNE), représenté par Me [R], avocat au barreau de NANCY Nous, [G] [L], Conseiller, assisté de [Y] [V], Greffier; Vu le jugement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2533299_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Enfin, son article R. 221-3 dispose que le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne comprend dans son ressort le département de la Haute-Marne. 2.
Source officiellecomm
61372265cd580146773fc97e
22 novembre 1994
22 novembre 1994
(Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la Banque populaire de Champagne, dont le siège est BP 705 à Troyes (
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163cdb4a4f434918a1e524b
21 octobre 2010
21 octobre 2010
Joseph WEISZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1035 et de Maître Jean Michel BARGIARELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2070 INTIMÉE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d014
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Le champagne a été restitué au représentant légal de la société d'assurances GROUPAMA au cours de l'opération judiciaire.
Source officielleTaxes
65a0f69f383a880008fd087d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Société Juridique & Fiscale de Champagne (dénommée la SJFC) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Simon COUVREUR, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Défendeur Régulièrement convoqués
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000031281283
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Vu la procédure suivante : L'association de la santé au travail de la Haute-Marne a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, sur le fondement de l'article L. 521-1
Source officielle3ème chambre
DTA_2302386_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 16 novembre 2023, l'université de Reims Champagne-Ardenne conclut au rejet de la requête. Elle fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officiellePage 70 sur 1111