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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
de nationalité Française 43 rue de l'Aiglon 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me JARDRIN substituant la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE-TALON BRUN
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007835336
25 avril 1994
25 avril 1994
Bruno X..., demeurant Allée du Lyonnais Z.I. à Bourgde-Péage (26300) ; M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee72adc6b05e6261968
7 septembre 2023
7 septembre 2023
directeur régional des finances [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c405cdc6046d47322090
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi fait et prononcé par nous, Monsieur Bruno PERRIN, Juge des référés, assisté lors des débats et du prononcé de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier.
Source officielleContentieux - audience publique
69c8a671cdc6046d475cd810
10 juillet 2025
10 juillet 2025
*1DE/01/08/49/73* MC - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e3f7c3ffdb9560b0821
10 juillet 2025
10 juillet 2025
FICOMMERCE Société Civile de Placements Immobiliers, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N°
Source officiellecr
613725facd58014677421fdf
24 avril 2001
24 avril 2001
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 20 septembre 2000, qui, pour obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, l'a condamné à 5 000
Source officielleciv3
6137222ccd580146773facf2
2 février 1994
2 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bruno Ortelli, dont le siège social est sis à Rouen
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467799.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : Le groupement d'intérêt économique (GIE) Nectar Fruits, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Bruno Cambon, mandataire judiciaire, a
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0b
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Aux termes de ce contrat, Monsieur Bruno X..., gérant de la Société AUXONE TECHNOLOGIES, s'est porté caution du paiement des loyers.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655d
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Aux termes de ce contrat, Monsieur Bruno X..., gérant de la Société AUXONE TECHNOLOGIES, s'est porté caution du paiement des loyers.
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c905bd3db21cbdd87081
13 mai 2004
13 mai 2004
FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c91cbd3db21cbdd87444
13 mai 2004
13 mai 2004
FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f6
7 mars 2006
7 mars 2006
Bruno B... est décédé des suites de ses blessures. Laurent Y... a, quant à lui, été grièvement blessé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01026
10 novembre 2009
10 novembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une mise en demeure, demeurée vaine, la société Guiproman Brun et Maurin (la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01102
18 mai 2011
18 mai 2011
Bruno le 26 novembre 2004 et le mail de Monsieur X... Bruno du 16 novembre 2004 confirme les contacts pris ; La SA LEROY MERLIN France a proposé à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907de
4 avril 2013
4 avril 2013
Bruno Y... et M. Donat X... à payer à Mlle Sophie C... et M.
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c46430
28 mars 1995
28 mars 1995
énonciations des juges du fond, qu'en octobre 1986, la société Sefema a acquis auprès de la société Cemet-Agrip, importateur de ce matériel, un tracteur Brunett 678 F fabriqué par la société de droit suédois Bruun
Source officielleTrib. de Commerce
69a72527cdc6046d4762a61b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69ccbbf3cdc6046d47b42841
7 avril 2025
7 avril 2025
Composition du tribunal : * Madame Isabelle DELYON, Présidente, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Madame Muriel DAVILLERD, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les
Source officiellePage 70 sur 1444