Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14213
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Portugal , 55391/13 et al, 6 novembre 2018, Résumé juridique ; Broda et Bojara c. Pologne , 26691/18 et 27367/18, 29 juin 2021; Donev c.
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f0435bbe450008b2d02b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 1er août 2020, Mme [Z] [O], embauchée en qualité de brodeuse par la société [5], a sollicité la prise en charge d'une maladie professionnelle médicalement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2508453_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506593_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2026. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303903_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01266_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03326_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03460_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00485_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02427_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204448_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, magistrate désignée ; - les observations de Me Zimmermann, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204323_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Le rapport de Mme Brodier, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204324_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Le rapport de Mme Brodier, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204369_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brodier, magistrate désignée ; - les observations de Me Zimmermann, substituant Me Sabatakakis, avocate de Mme A, qui conclut
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86383
5 juillet 2002
5 juillet 2002
(SUISSE) prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître BRASSART Sophie, avocat plaidant pour l'Association TOISON, VILLEY BROUD
Source officielle2ème chambre
DTA_2200302_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Brouder substituant la SELARL Eden Avocats, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03110_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C..., représenté par Me Le Brouder, demande à la cour : 1°) de surseoir à statuer dans l’attente de l’obtention de deux jugements du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler cette ordonnance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02019_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02465_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2024. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02679_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Agnel, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Hélène Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2024.
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