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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
679331d731df9338379d27db
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 19/04962 (Fond), Intimé dans 19/05119 (Fond) SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son président en exercice
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae5bd7923fcb00af975
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES Société Anonyme, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 304 974 249, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,
Source officielleTrib. de Commerce
69eb45edcdc6046d475d6d0f
23 avril 2026
23 avril 2026
provision de 149.469,32 € assortie des intérêts au taux légal à compter du 21 février 2025, * Ordonner la capitalisation des intérêts, * Condamner la SARL CIA TP à restituer à la SA BPI FRANCE le camion benne
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4af05cdc6046d47fbd908
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88580
20 juin 2006
20 juin 2006
Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Annie DABOSVILLE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL FAITS ET PROCEDURE, Le 8 novembre 2000, la société MERCEDES BENZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c2
20 septembre 2011
20 septembre 2011
société BAYLE TRANSPORTS produit deux devis datés du 15 mars 2009 : Le premier pour un montant de 1. 883, 70 € TTC concernait, uniquement les travaux suivants : " Empierrement : Appro par semis bennes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02086
25 octobre 2011
25 octobre 2011
pouvaient rejoindre le circuit classique de distribution, étaient proposées chaque midi au personnel à des prix compétitifs ; qu'il n'est pas contesté que les invendus étaient destinés à être jetés à la benne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205109_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
que : - la juridiction administrative est compétente ; - sa requête est recevable ; - la responsabilité de l'USTOM du Castillonnais et du Réolais doit être engagée du fait de sa chute dans la benne
Source officielleContentieux général Proxi
68f2ae1ce97b8c1829978a1d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
décision au greffe le 02 Juillet 2025 par Caroline PRIEUR, Président assisté de Clémence BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Maître Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b17
24 février 1988
24 février 1988
confirmatif attaqué (Colmar, 1er octobre 1986) et les productions, que Denis Y..., qui se trouvait au bord d'un chemin de terre desservant une carrière, a été écrasé par les roues arrière d'un camion-benne
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200897_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BENIS
Source officielleChambre 04
69f44331cdc6046d472e8cc4
16 avril 2025
16 avril 2025
tous type de locaux, gestion de déchets, déshabillage, recyclage et vente s'y rapportant et toutes prestations de services ou d'autres services s'y rapportant directement ou indirectement, location de bennes
Source officielleChambre 04
69f4466fcdc6046d472ecd02
16 avril 2025
16 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 904999554 / N° de Gestion : 2023 B 2750 a pour activité : Isolation, carrelage, électricité, peinture, plomberie, location de benne.
Source officielle7ème chambre
69eb85a4cdc6046d476396d4
1 avril 2025
1 avril 2025
Location de bennes. Bardage. Isolation thermique par extérieur, ravalement. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f90
19 avril 2023
19 avril 2023
Représentant : Me AURAN VISTE substituant Me Alexandra GERENTON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : CAF DE L'HERAULT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me LEYGUE substituant Me Francette BENE
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c49df9cdc6046d47faa8e1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Antoine BENDA, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025 Attendu
Source officielle2ème Chambre civile
6788a3ce05b7378c3f0c52ea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
acte du 8 août 2023, la SAS Twisloc a assigné la SARL Locamat services en référé devant le président du tribunal de commerce de Caen aux fins de voir résilier 6 contrats de location portant sur des bennes
Source officielle3e chambre civile
65b4add47ef77d000880b45f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Adresse 11] [Localité 17] Représentant : Me Francette BENE de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504486_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Elle fait valoir que les circonstances que l'accident ait eu lieu lors du demi-tour du camion-benne n'excluent pas la possibilité pour M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401897_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
C B, représenté par Me Bendo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2024 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de renvoi
Source officiellePage 70 sur 272
Benderbous, Hemmed Charef
21/07/2026
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BENDERRADJ, Yacine
09/07/2026
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Benderradji, Nordinne
09/07/2026
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BENDERRADJI, Ali
23/06/2026
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BENDER, Lucas, Joseph
23/06/2026
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