lequel le doute profite au prévenu ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Vivien X... coupable d'avoir commis un homicide involontaire en se déportant sur la voie de gauche, omettant d'adapter sa vitesse

.; " aux motifs que, en conduisant en état alcoolique caractérisé par 0, 97 mg par litre d'air expiré, en entreprenant une manoeuvre de dépassement sous un orage violent à une vitesse excessive, et

de son véhicule ; qu'en effet, si l'expert affirmait que "le levier de vitesse de la Peugeot indiquait la cinquième, ce qui laisse supposer une vitesse excessive entre 110 et 120 km/h", et s'il se prétendait

de Y... était trop élevée et excédait notablement l'allure autorisée, ce que corroborent les dires de Torossian et de X... et l'importance de ses traces de ripage ; que cette vitesse excessive l'a privé

n'est pas connue, se trouvait en sixième vitesse, sur un engin de 750 cm3 de cylindrée, dont le kilométrage, soit 9 454 kms, atteste que le rodage était terminé ; que ces constatations, sans établir

conducteur penchait fortement à droite, et que pour le doubler, il a dû accélérer fortement, en précisant que cette voiture roulait à 110-120 km/h, ce qui veut dire que Daniel Y... a dû rouler encore plus vite

Le 17 juillet 2021, un procès-verbal de constatation de contravention de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive a été établi à l'encontre de M. [G] [P]. 3.

l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, et à l'annulation du permis de conduire ; " aux motifs propres qu'il résulte des éléments de l'enquête que Patrice X..., qui circulait à une vitesse

assurances font grief à l'arrêt d'avoir dit que Martine X... n'avait commis aucune faute de nature à exclure ou limiter son droit à indemnisation alors, selon le moyen que tout conducteur doit adapter sa vitesse

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1999, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1500 francs d'amende et 6 semaines de suspension du

Françoise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1990, qui, pour contravention d'excès de vitesse, l'a condamnée à la peine de 2 000 francs

[X] a été cité devant le tribunal de police du chef d'excès de vitesse d'au moins 20 kilomètres par heure, et inférieur à 30 kilomètres par heure. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

[P] [D] un procès-verbal d'infraction du chef de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances après qu'il a constaté que l'intéressé circulait avec sa motocyclette à une vitesse

1993, qui l'a condamné, pour refus d'obtempérer, à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 francs d'amende et a prononcé la suspension de son permis de conduire pendant 5 mois, et, pour excès de vitesse

[G] [V], contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 2014, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 300 euros d'amende ;

X... a accéléré pour porter la vitesse de son camion de 82 à 95 km alors que le véhicule de M. Y... était en train de le dépasser, ne pouvait, sans se contredire, affirmer par la suite que M.

de 127 km/h sur une section de voie où la vitesse était limitée à 80 km/h ; "alors qu'il n'existe pas de présomption de culpabilité à l'égard du propriétaire du véhicule avec lequel un excès de vitesse

[Y] [G] a formé un pourvoi contre le jugement n°43 du tribunal de police de Compiègne, en date du 24 septembre 2021, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende.