fabrication de fleurs en matière plastique", sans rechercher, comme elle y était invitée par la société Fristot, si du fait, que la fabrication des fleurs était réalisée majoritairement à partir d'éléments en tissu

X... n'étaient dues ni à de l'herbe ni à de la terre ni à un quelconque " mamelon " comme le soutient ce dernier mais à un tissu et que les mesures effectuées ainsi que les essais de positionnement permettent

précises, et notamment sans préciser les éléments de preuve qui faisaient défaut en l'espèce et sans s'expliquer sur les écarts constatés par l'expert entre d'une part le carnet à souches du rayon tissus

Martin lequel avait proposé à l'un de ses collègues, Bourgoin, de vendre à un client 30 mètres de tissu qui seraient facturés pour seulement trois mètres dans la comptabilité de la société ; que Bourgoin

, d'une part, que, dans ses conclusions devant la cour d'appel, Mme Agnès Trouble faisait valoir que "le cardigan-pression Agnès B. est original car il a combiné pour la première fois une matière de tissu

Les sociétés Thermique solutions industrie commerce (TSIC) et Thermique solutions industrie commerce 2 (TISC 2) exercent l'activité de production et distribution d'air réfrigéré, activité comprise dans

elle y était invitée, sur le fait que la description du brevet indiquait, par ailleurs, que la DHT est le principal médiateur de l'activité androgène et que la diminution des niveaux de DHT dans le tissu

contrairement à l'interprétation qu'il tente à nouveau d'en faire, la Direction européenne n° 78-687 n'avait vocation qu'à définir le domaine de l'art dentaire et que, si la directive fait mention des tissus

X..., l'arrêt retient que les seuls désordres décrits par l'expert Y... comme constituant des aggravations, sont ceux qui affectent les tissus en plafond à remplacer, tandis que le surplus des observations

caravanes ; que la société Morari s'étant approvisionnée en marchandises, la société Burstner, après discussion des prix, s'est engagée à passer des commandes permettant l'utilisation de 15 000 mètres de tissu

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 janvier 2000), que Mme X..., exerçant commerce sous l'enseigne "Europe tissus

attaqué, que la société SG Distribution, commissionnaire de transport, qui avait été chargée par la société PEG et la société Tisseray et compagnie (société Tisseray) de l'acheminement de deux lots de tissu

société des Eablissements Valansot (société Valansot) a vendu du satin blanc à la société CPT qui l'a confectionné; qu'au cours du mois d'avril 1989, la société CPT s'est plainte du jaunissement du tissu

VIGNEAU, président Arrêt n° 618 F-B Pourvoi n° W 21-25.334 Aide juridictionnelle totale en défense au profit du syndicat des tisseurs du linge basque d'origine.

neufs à la société Deveaux qui s'est engagée à lui remettre des métiers à tisser d'occasion moyennant un certain prix, un jugement d'un tribunal de commerce, partiellement confirmé par

émettrice), a, sur ordre de la société Zvitex, aux droits de laquelle est venue la société International Sport Fashion (la société ISF), émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus

émettrice) a, sur ordre de la société Zvitex, aux droits de laquelle est venue la société International sport Fashion (le donneur d'ordre), émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 juin 1991), que la société Colmant Cuvelier, dont l'objet était à l'origine la fabrication de tissus