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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02839_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

par chimiothérapie et dont il a été déclaré guéri, qu'à la suite d'un accident de la circulation en Arménie en 2014, il a souffert d'une fracture d'un membre inférieur, qu'il souffre également d'une thrombose

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03754_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Un doppler artériel, réalisé le 24 juillet 2008, a révélé une sténose pré-occlusive ou une thrombose segmentaire de l'artère iliaque externe gauche, en aval de l'anastomose avec l'artère du greffon, et

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01974_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

En troisième lieu, dans les suites immédiates de l'intervention chirurgicale du 25 septembre 2017, Mme A a présenté une thrombose profonde de la veine céphalique et un œdème du membre supérieur gauche

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff28980

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] explique souffrir depuis 1997 des séquelles d'une thrombose du carrefour aortique et, plus généralement, de troubles graves de la circulation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110764

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

chirurgical qui ont entraîné une paralysie du nerf grand hypoglosse et du nerf récurrent gauche ; que, cependant, aucun élément ne permet de dire que l'intervention, qui était justifiée par un risque de thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110487

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

CHU de la Timone ; que le collège d'expert souligne que le geste a été fait selon les recommandations sous traitement anticoagulant et après échographie transoesophagienne permettant d'éliminer un thrombus

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305481_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Après plusieurs examens, en particulier une IRM, une thrombose cérébrale du sinus latéral gauche avec transformation hémorragique lui a été diagnostiquée. Saisi par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400820_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Lovenox 8000 UI en relais de l'arrêt de son anticoagulant ; l'intervention a été maintenue le 13 janvier 2021, et il a présenté quelques heures après l'acte chirurgical une ischémie aigüe gauche avec thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2304234_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

sensation de pied froid et déficit sensitivo-moteur ; - le 7 mars, il a subi un pontage fémoro-poplité veineux et une endartériectomie fémorale gauche sur ischémie ; en raison de nouveaux signes de thrombose

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2303751_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

se déplacer sans l'aide d'une canne en raison d'un problème au pied droit ; - elle souffre également d'une sclérose en plaque tandis qu'elle se relève d'un cancer et d'un aléa médical suite à une thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402783_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

de masse mais une occlusion de l'artère carotide interne droite ; - une fièvre et une hyperleucocytose ont fait rechercher une complication infectieuse ; - elle a présenté le 4 août 2020 une thrombose

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E

DCA_24DA01728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

son accident vasculaire cérébral (AVC) ; - l’absence de réalisation d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans ses services n’a fait perdre aucune chance à Mme G... de bénéficier d’une thrombolyse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

qui a été opérée à la clinique du Tonkin à Lyon et dont il porte encore la cicatrice au nombril, tandis que la hernie côté gauche a été traitée en 2002 ; - n'avoir pas eu une embolie pulmonaire sur thrombose

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2c8c

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

travail, alors que la cour d'appel n'a pas répondu à ses conclusions soutenant que la présomption d'imputabilité était détruite par le rapport d'autopsie précisant que la mort de l'agent résultait d'une thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303104_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

arrêt de travail jusqu'au 9 mai 2022 ; - le 14 avril 2022, il a consulté le docteur F, chirurgien orthopédiste qui l'a adressé en urgence au docteur E, angiologue, qui a, quant à lui, identifié une thrombose

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01766_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Il soutient que : - il y a lieu de tenir compte, pour l’appréciation des préjudices de Mme E..., d’une part, de ce qu’elle présente un état antérieur, à savoir des problèmes de thrombose, à l’origine

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01695_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

H au sein d'une unité neuro-vasculaire, permettant la réalisation d'une thrombolyse, comme son état le justifiait compte tenu de la chronologie de sa prise en charge, les premiers symptômes d'AVC n'étant

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03128_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Du fait de cette thrombose, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100212_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

atteint a nécessité la pose d'un port-à-cath qui a été installé le 1er septembre 2014 ; - en dépit de la rémission nette constatée de cette tumeur, le port-à-cath n'a pas été retiré ce qui a causé une thrombose

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il est relevé dans le rapport d'expertise judicaire que [N] [J] n'a pas reçu de traitement préventif pour les thromboses.

Source officielle

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