[S] [Z]) et d'ayant droit du scénariste-dialoguiste (sous le pseudonyme de [W] [A]) d'une oeuvre audiovisuelle, qui constitue une oeuvre de collaboration, ne sauraient solliciter une mesure d'interdiction

A, SOUS SON PSEUDONYME DE CARTOMANCIENNE "CATHERINE X...", MIS EN VENTE UN JEU DE VINGT-DEUX CARTES DIT "JEU DU DESTIN-TALISMAN" ; QUE JOURDAN, PRETENDANT ETRE L'AUTEUR DE CE JEU ET AVOIR CONCLU, EN

Attendu que pour retenir sa culpabilité du chef d'abus de confiance au préjudice de la société "Entreprise Générale Télécommunications" (EGT), l'arrêt attaqué énonce que Marc X... a signé, sous son pseudonyme

CE TEXTE POUR QUE L'AVIS SOIT OBLIGATOIRE, A SAVOIR L'INDICATION DU NOM DE L'AUTEUR, FAISAIT DEFAUT, LE LIVRE PORTANT SEULEMENT DES INITIALES NE CORRESPONDANT A RIEN ; " ALORS QUE, L'USAGE DU PSEUDONYME

Russie , 41261/17, 9 juillet 2019, Note d’information 231 ), la requérante fut informée en juin 2016 que son compte sur le réseau social VKontakte avait été piraté   : son pseudonyme avait été remplacé

LES DIRECTIVES PRECISES QU'ELLE RECEVAIT ; QU'ELLE DEVAIT AUSSI EFFECTUER DES TRAVVAUX DE DECOUPAGE DES DIALOGUES DE SCENARIOS ; QU'ELLE SIGNAIT LES ROMANS-FEUILLETONS QU'ELLE ECRIVAIT D'UN PSEUDONYME

constitution de partie civile, adressée au juge d'instruction, il avait pris le nom de Y... alors que son acte de naissance indique X... comme nom patronymique et que n'y figure pas celui de Y..., pseudonyme

They testified as anonymous witnesses ( сведок со прикриен идентитет ) under pseudonyms “Korab” and “Vodno”.

aucun élément déterminant à l'appui de son allégation de faux ; que bien au contraire, toute la défense de l'intéressé, et une grande partie des documents versés aux débats établissent que sous le pseudonyme

reprises dans son article, sur la base de quelques caractéristiques qu'il a exposées : les pratiques dites de " conspirativité " se traduisant par un souci extrême du secret (usages fréquents de pseudonymes

La captation des données informatiques a révélé l'interaction de plusieurs utilisateurs de téléphones cryptés recourant à des pseudonymes et se livrant au trafic de stupéfiants sur le [Adresse 4]. 5

Agissant sous couvert d’un pseudonyme, les policiers répondirent à certains messages en demandant des précisions sur les conditions tarifaires des prestations.

One such news item about LGBT community’s plans for a parade was followed by several statements made under pseudonyms and calling for violence and discrimination against LGBT persons in Moldova.

(pseudonyme de M.

Elle note que le dossier 1289 W 30 concernant Monsieur X (pseudonyme Monsieur X), qui couvre les années 1942-1946, comprend en particulier un carnet médical qui, en application du 2° du I de l'article

[B] [W], connu sous le pseudonyme '[S]', commercialisé le 20 janvier 2017. La SAS French Bakery Breadren est une société de production musicale créée en juillet 2017 et présidée par M.

causé cette activité, la cour viole les articles L. 1222-1, L. 1234-1, L. 1234-9 et L. 1235-1 du code du travail ; 6°/ qu'en tout état de cause, la publication par un salarié d'une annonce sous le pseudonyme

de vérifier 1'éventuelle véracité de telles accusations ; Que ce courrier fournissait également des adresses de sites pornographiques sur lesquels il était affirmé que le salarié figurait sous le pseudonyme