Certificat d'accessibilité des navires à passagers 1. Tous les navires à passagers neufs ou existants relevant de la présente division doivent être munis d'un certificat d'accessibilité pour navire à passagers. 2.

Article Annexe 6

—

de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires

Article Annexe 4

—

Marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 3 769 687 Navires adhérant à l'organisation

Article Annexe II

—

(FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant

Article Annexe 9

—

maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de

Article Annexe 9

—

Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant

Article 120.11.1

—

Titres et certificats délivrés au titre du règlement n° 1257/2013 relatif au recyclage des navires INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Certificat d'inventaire des matières dangereuses Tout navire d'une jauge brute supérieure ou égale

Article 242-8.14

—

. - A bord d'un navire de jauge brute inférieure à 500, cette alarme peut être assurée par l'appareil de signalisation sonore du navire (sifflet, cloche, gong), à condition qu'elle puisse être entendue partout dans le navire.

LEGIARTI000036614854

—

QUOTA D'EFFORT DE PÊCHE ATTRIBUÉ AUX NAVIRES PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS Quota : 1 386 jours.

Article Annexe 150-1.I

—

Les navires à passagers, les pétroliers, les navires-citernes pour gaz et produits chimiques et les vraquiers sont réputés présenter un risque plus élevé ; b) Age du navire.

Article 5

—

Lorsque l'arrêté préfectoral a été pris, l'exploitant ferroviaire ne peut procéder à la suppression, à l'automatisation d'un passage à niveau, ou à la suppression des barrières et du gardiennage ou de l'équipement automatique d'un passage à niveau sans

Article R211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25

Code rural (nouveau)

que : 1° Pour la sélection des chiens de race, dans le cadre des épreuves de travail organisées par une association agréée par le ministre chargé de l'agriculture ; 2° Pour le dressage et l'entraînement des chiens utilisés dans les activités de gardiennage

Article 110.2

—

Navire existant ou navire construit : tout navire qui n'est pas neuf au sens de la définition ci-dessus. 4.

Article Annexe 222-A.8.1

—

PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX NAVIRES DE MAINTENANCE EN MER La présente annexe est applicable à tous les navires de maintenance en mer visés au 8.3.6.1 de la division 222.

Article 211-2.01

—

Le présent chapitre prescrit la composition des dossiers de stabilité à l'état intact des navires de pêche français qui doivent être présentés à l'autorité compétente et remis aux capitaines des navires.

Article 3-3

—

Le propriétaire ou l'exploitant du navire, le capitaine du navire et la société de classification, si celle-ci en a été informée, font connaître au centre de sécurité des navires compétent, sans délai et dans tous les cas avant que le navire ne quitte

Article 11

—

écrit au chef du centre de sécurité des navires compétent, ainsi qu'à la société de classification habilitée compétente pour attester que le navire est prêt pour le recyclage, son intention de recycler le navire dans une installation ou des installations

LEGIARTI000036503014

—

NOMBRE DE JOURS DE PÊCHE Navires adhérents à l'organisation de producteurs Organisation de Producteurs du Sud (OP DU SUD). 105 Navires adhérents à l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole (SATHOAN). 0 Navires

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