Justification Existence de pièces probantes. Les éléments comptabilisés sont correctement justifiés par une pièce probante ou un inventaire. Les éléments comptabilisés sont correctement justifiés par une pièce probante.

Article 16

—

Lorsque le chargement ou l'équipement permanent présente un dépassement latéral saillant du côté médian de la chaussée, un feu tournant de type homologué supplémentaire sera placé à l'extrémité de ce dépassement.

Article Cahier des charges

—

Spécificité complémentaire pour les volailles roulées : forme oblongue, ailes et pattes incrustées dans le corps et non saillantes. La chair doit être ferme, dure et d'une bonne tenue.

Article 10

—

Lorsqu'une exploitation est placée sous APDI en application du point précédent, des investigations doivent être menées afin de rechercher les caprins qui ont été élevés, à un quelconque moment des douze premiers mois de leur existence, avec l'animal atteint

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

d'échanges d'information ; g) Les facteurs susceptibles d'avoir une incidence sur l'accès aux marchés concernés (dispositions réglementaires, conditions d'accès aux matières premières, importance des dépenses de recherche et développement et de publicité, existence

Article Annexe

—

que les cahiers des charges souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence

Article Annexe

—

Grossistes (les courtiers ne sont pas concernés par ces dispositions) À détailler - Grossistes Fournisseur - en l'absence de contrôle interne: un contrôle externe par an - si existence de contrôle interne : 50 % de contrôles externes Distribution

Article Annexe A

—

Il a une existence légale. Il fournit les documents suivants : Il remplit ses obligations sociales et a un fonctionnement régulier au regard des impôts et taxes.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

. - existence de sphacèle, et/ou - troubles trophiques. Forme légère : 5-10 %.

Article Annexe unique (suite)

—

être prises pour assurer une isolation suffisante conformément aux règles applicables à la date de la construction X 5 X X X X X Conforme au permis de construire et aux règles de construction pour les nouveaux bâtiments. 20 Existence

Article Annexe II

—

Si un élément saillant présente au pendule une surface inadéquate, une plaque en acier d'épaisseur et de largeur appropriées, longue d'environ 300 mm, est fixée sur la structure de telle sorte que la résistance du dispositif de protection en cas de renversement

Article CAHIER DES CHARGES

—

Parties avant et arrière du rétroviseur : Les parties avant et arrière des rétroviseurs extérieurs ne doivent comporter aucune partie saillante dont le rayon de courbure soit inférieur à 3,5 mm.

Article Annexe I

—

(6) L'animation visant le maintien de l'autonomie peut être considérée comme l'outil qui permet à l'individu âgé de vivre une existence citoyenne, soit en préservant l'activité qui était la sienne avant sa venue en établissement, soit en stimulant ses

Article Annexe (suite)

—

Ou bien existence de séquelles électriques d'infarctus du myocarde bien limitées avec ou sans douleur angineuse. Absence de trouble du rythme.

Article 10

—

Lorsqu'une exploitation est placée sous APDI en application du point précédent, des investigations doivent être menées afin de rechercher les ovins qui ont été élevés, à un quelconque moment des douze premiers mois de leur existence, avec l'animal atteint

Article Annexe I

—

Interpréter qualitativement, montrer l' existence d'ions solvatés et de la liaison hydrogène.

Article Annexe Ia

—

Les principales activités du (de la) technicien(ne) en réseaux électriques sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles

Article Annexe II

—

Commentaires et observations du médecin du travail, et notamment existence d'autres risques particuliers : 4. Dispositions expérimentales (art. 13 et 14 du décret n° 88-1198 du 28 décembre 1988) 4.1.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Etat de surface adéquat de toute partie d'un EPI-SL en contact avec l'utilisateur Toute partie d'un EPI-SL en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port est dépourvue d'aspérités, arêtes vives, pointes saillantes

LEGIARTI000027993579

—

regard d'une comparaison internationale ; - degré de mobilisation des acteurs et qualité des partenariats : implication de toutes les forces et les moyens de l'établissement ou du groupement dans le projet ; mise en place de dispositifs incitatifs ; existence

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