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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8799ba5988459c4d65c

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

possible pour être placé sous surveillance continue dans une unité de soins intensifs de cardiologie ; le transport doit être réalisé par une structure médicalisée permettant d'assurer un contrôle électrocardiographique

Source officielle

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007675636

Admin. suprême

3 décembre 1980

3 décembre 1980

LIEU A REDEVANCE DANS LES CONDITIONS PREVUES A L'ARTICLE 2 DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 29 AVRIL 1964 ; QUE PARMI CES ACTES, LES EXAMENS RADIOSCOPIQUES DU COEUR QUI CONSTITUENT, COMME LES ELECTROCARDIOGRAMMES

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163255

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

, notamment les pièces suivantes : 1) les bulletins d'entrée et de sortie ; 2) les motifs de l'hospitalisation ; 3) le compte rendu d'hospitalisation ; 4) le compte rendu opératoire ; 5) les électrocardiogrammes

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030459172

Admin. suprême

2 avril 2015

2 avril 2015

prestations réalisées en 2006 et 2007 au profit de la société MDS Pharma Services ; qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que les prestations en cause portaient sur des électrocardiogrammes

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6034993510aec685c6211435

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

En pratique, la société GEAT fournit à ses clients, médecins, une prestation de télémesure médicale par le biais de son centre de lecture d'électrocardiogrammes.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00489

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

médecins et les syndicats professionnels alertaient par bulletins leurs membres, sur les difficultés rencontrées dans l'exécution des contrats souscrits auprès d'elle pour la prestation de lecture d'électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Cette consultation se déroulait le 1er septembre 2022 avec le médecin, cardiologue rythmologue, avec réalisation préalable d'un électrocardiogramme.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007678613

Admin. suprême

3 décembre 1980

3 décembre 1980

LIEU A REDEVANCE DANS LES CONDITIONS PREVUES A L'ARTICLE 2 DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 29 AVRIL 1964 ; QUE PARMI CES ACTES, LES EXAMENS RADIOSCOPIQUES DU COEUR QUI CONSTITUENT , COMME LES ELECTROCARDIOGRAMMES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600572_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

respiratoires, oculaires et allergiques liés à la poussière et à l’humidité provoqués par le chantier de la construction de la construction voisine, un bilan d’une obstruction nasale, un compte rendu d’électrocardiogramme

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307934_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ce dernier est arrivé sur place à 15h30 et a réalisé un nouvel électrocardiogramme. Suspectant une dissection aortique, il a procédé au transfert de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00653_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

au pronostic très défavorable ; en outre un avis neurologique a été demandé le 1er février 2018, une évaluation comportementale a été réalisée en présence de sa famille le 5 février 2018, un électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10392

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

que la société Promedis fondait ce grief sur une seule pièce, un rapport hebdomadaire intervenu tandis qu'il était en congés et que ce reproche était injustifié dès lors que le papier ECG et l'électrocardiographe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-191604

Admin. suprême

13 février 2019

13 février 2019

Les médecins lui administrèrent un calmant, lui firent un électrocardiogramme et constatèrent une égratignure, un hématome et une douleur sur l’omoplate.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203207_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

l'arrêté l'assignant à résidence elle a été victime d'un malaise et transportée au centre hospitalier de Vendôme à raison d'une pathologie cardiaque, produisant à l'appui de ses déclarations l'électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324611_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

arrêt de travail de 10 jours, une lettre de liaison datée du 7 décembre 2022 par laquelle cette personne est adressée par le médecin assurant sa prise en charge à l'un de ses confrères et un électrocardiogramme

Source officielle
CC

cr

613725e0cd580146774212fb

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

traitants ; qu'en ce qui concerne ce dossier il y a lieu de relever six hospitalisations, que le dossier médical saisi par les enquêteurs ne comporte qu'une seule fiche thérapeutique et un seul électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202293_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C E s'étant présenté aux urgences du centre hospitalier de Montauban le 16 juin 2019 à 13h09 pour des douleurs thoraciques alors que ce service était en grève ce jour-là, un électrocardiogramme a été réalisé

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02856_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

conformément au guide d'aide à la régulation médicale édité par le SAMU de France, un moyen de secours médicalisé afin que soit réalisée une prise en charge médicale en urgence, et notamment un électrocardiogramme

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303724_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

B a été examiné par le médecin du service des urgences au cours de sa garde à vue et que l'électrocardiogramme alors réalisé s'est révélé sans particularité. Dans ces conditions, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203753_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

caractéristiques de son poste de travail, qu'il a détaillées, consistant essentiellement à accueillir les patients, à effectuer diverses tâches administratives, à pratiquer des examens tels des électrocardiogrammes

Source officielle