Z..., assuré auprès de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), pour le gros-oeuvre, la couverture et la charpente ; que, postérieurement à la réception du 7 octobre 1981, des remontées d'humidité

sur le fondement de l'article L. 125-1 du code du travail, pour avoir eu recours aux services de ressortissants étrangers, irrégulièrement embauchés, mis à sa disposition par la société Rado sous le couvert

Le titulaire de la fonction maîtrise : - l'intégralité des techniques à mettre en oeuvre dans le domaine couvert par sa fonction; - les conditions courantes d'application ; - leurs impacts et le

du bail à la seule exception des grosses réparations visées par l'article 606 du Code civil, soit les réparations qui sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures

Z..., entrepreneur, de travaux de couverture et d'isolation dans deux bâtiments, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

[M] [O] et Mme [T] [X] épouse [O] (ci-après dénommés les époux [O]) ont confié à la société à responsabilité limitée LM Couvertures (ci-après dénommée la société LM Couvertures) des travaux de réfection

garantissant les cas de défaillance financière de ses distributeurs ou concessionnaires en état de cessation des paiements effectifs ; "c'est à la date de signature de cette note de couverture qu'il

Cegelec ne pouvait se poursuivre après la réception des travaux dès lors que les réserves dont était assortie la réception n'étaient pas comprises dans la garantie à première demande mais étaient couvertes

dispositif de la minute d'un jugement, signée par le président et le greffier, fait foi jusqu'à inscription de faux et ne peut être suppléé par les notes d'audience ou des mentions figurant sur la couverture

B..., inspecteur de cette compagnie, certifiait "que la société référenciée ci-dessus est garantie en assurance-crédit et ce à compter du 1er janvier 1984, cette couverture sera acquise jusqu'à la mise

Cette couverture sera acquise jusqu'à la mise en place du contrat groupe garantissant tous les éleveurs.

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans les spécialités charpentes et ossatures bois-constructions en bois, couverture - étanchéité : généralistes

; qu'elle s'est approvisionnée en ardoises auprès de la société Ardosa ; que les époux X..., qui avaient acquis un pavillon, ont constaté des désordres portant sur la couverture en ardoises qui présentait

à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Amiens, 10 novembre 1993), que la société les Garages Brie et Picardie ayant, en 1977, chargé de l'exécution de travaux de couverture

elle se voit, à nouveau, opposer par le maire de la commune un refus en août 1999, obtenant cependant de l'administration préfectorale le droit de couvrir cet appentis en juin 1999 pour peu que la couverture

implantée la société Aldi Beaune, que pour autant, préalablement à la création du syndicat SUD commerce et services et à son adhésion auprès de l'union en décembre 2017, l'union ne démontre pas avoir couvert

implantée la société Aldi Beaune ; que pour autant, préalablement à la création du syndicat SUD commerce et services et à son adhésion auprès de l'union en décembre 2017, l'union ne démontre pas avoir couvert

ses six branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, dans son numéro de mars 1999, le magazine Entrevue a fait paraître sur plusieurs pages, dont celle de couverture