CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 568 résultats pour « capacite du testateur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Lors du test initial et des épreuves de la formation au commandement et à l'expertise, il est interdit aux stagiaires :
Article 5
Le déroulement du test d'évaluation du " savoir-nager " en sécurité est composé de deux parties :
Article Annexe II
MODALITÉS ET CRITÈRES D'ÉVALUATION DU TEST NAVETTE “ LUC LÉGER ” Le test navette “ Luc Léger ” est un test progressif qui consiste à courir entre deux lignes, séparées de vingt mètres, selon le rythme indiqué par les signaux de la bande sonore.
Article R153-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78
France ou, au minimum, aux dispositions de l'article 6.3 de la même directive s'ils sont produits dans un autre Etat ; 2° Matériels autres que les hybrides artificiels, appartenant aux catégories " identifiée ", " sélectionnée ", " qualifiée " et " testée
Article D212-74
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 01
Au vu de résultats intermédiaires non concluants, l'agrément d'un repère d'identification peut être refusé, sans attendre les résultats complets des tests.
Article 1
I. - L'habilitation mentionnée à l'article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime susvisé autorise son bénéficiaire à mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l'obtention des certificats individuels créés par les arrêtés
Article R413-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 26
Lorsque l'étranger obtient au test mentionné à l'article R. 413-9 des résultats égaux ou supérieurs au niveau déterminé par l'arrêté mentionné au même article et attestant du niveau satisfaisant de maîtrise de la langue française prévu par l'article L
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 94 > 36
Chaque arrêté créant une spécialité du brevet prévoit les conditions de dispense éventuelle du test technique.
Article Annexe 1
Test de competences professionnelles pour la délivrance des brevets VETS de second capitaine, de capitaine et de chef mécanicien -
Article Annexe II - IV. Maquette 21
Stages - réaliser et interpréter un test d'aptitude et un test cardio-respiratoire d'effort ; 2.4.
Article Annexe II : Tableau n° 10 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
les chromates et bichromates alcalins DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
Article D1221-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 01 > 23
Le sang et ses composants ne peuvent être utilisés en vue de préparer des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro que si les résultats des tests et analyses prévus aux b, c et d du 5° de l'article D. 1221-6 sont négatifs.
id=Y_7UCB2dOMG2XIF6yD6la8ZNGXQtQ4_-AdiUtBP5Gmw= Règlement du test et matériel : -un gymnase ou une salle de sport (ou à défaut un terrain extérieur) avec une surface plane antidérapante nécessaire à la réalisation du test dans des conditions de sécurité
Article 4
Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie: questionnaires à choix multiple,
Article Annexe 335-A.1
MODÈLE DE RAPPORT D'ESSAI DE BON FONCTIONNEMENT DU LRIT (1)/ CONFORMANCE TEST REPORT FORM (1)
Article 3
test d'exigence préalable susmentionné.
Article D6211-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 70
Le résultat de la mesure du test est recueilli par le biologiste médical ou sous sa responsabilité.
Article Annexe
SITUATIONS D'URGENCE POUVANT JUSTIFIER LE RECOURS À UN TEST RAPIDE D'ORIENTATION DIAGNOSTIQUE DE L'INFECTION À VIH 1 ET 2
Article Annexe 4
ÉPREUVE D'EXERCICES PHYSIQUES Le programme fait partie d'une batterie de tests EUROFIT/Conseil de l'Europe. Quatre tests ont été retenus : 1. Equilibre FLAMINGO (EFL) Facteur : équilibre général.
Article 38-2
Les procédures de contrôle de l'objet spatial doivent être testées et validées par l'opérateur avant le lancement, à l'exception des cas dégradés ne nécessitant pas de réaction immédiate de l'opérateur et des procédures de fin de vie s'il est démontré
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