LES MOYENS DES PARTIES : * Pour la société GARAGE PRIN ABEIL : 1.

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, de Me Capron, avocat de M.

distribution un bien immobilier lui appartenant ; que, la société Abeille distribution ayant été mise en liquidation judiciaire, la banque a fait délivrer un commandement de payer valant saisie immobilière

société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1996 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre), au profit : 1 / de la société Abeille

Jean-Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit : 1°/ de la compagnie Abeille vie, dont le siège

La société ABEILLE IARD & SANTE, succombant, est condamnée aux dépens.

Abel Y... bien qu'elle soit elle-même la véritable propriétaire des parcelles et que l'ordonnance se trouve ainsi entâchée d'un vice de forme (rédhibitoire) ; Mais attendu d'une part, qu'il résulte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° D 97-22.517 formé par la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ...,

X... avec son assureur, L'Abeille ; qu'en ne s'attachant qu'à cet accord sur les modalités pratiques de règlement d'indemnités, sans s'expliquer sur la charge des risques qui pesait sur M.

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseillère, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Abeille IARD & santé, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

Iard & santé, la SARL Stéphane Leborgne Charpente et son assureur la SA Abeille Iard & santé, la société Cambrai Charpentes, la SA Abeille Iard & santé pris en sa qualité d'assureur de la société Cambrai

Martin, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des consorts X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, les conclusions de M.

JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/04831 - N° Portalis DBW3-W-B7J-57K3 AFFAIRE : Mme [E] [Y] (Maître Nadia DJENNAD) C/ La Compagnie d’assurance ABEILLE

X..., sous-brigadier du commissariat d'Abbeville ; qu'un dimanche après-midi, celui-ci a recueilli les confidences du prévenu après qu'il ait été condamné pour vol au préjudice de M. Z... ; que M.

IARD & SANTE à lui payer la somme de 2000 € en application de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner la société ABEILLE IARD & SANTE aux entiers dépens.

1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Vent libre accastillage, dont le siège est 5, cours des Quais, 56470 La Trinité-sur-Mer, 2 / de la compagnie Abeille

[D] [X] par ordonnance de référé du 29 août 2024 à la société Abeille Iard et santé, - condamné in solidum la société [M] [A] et la société Abeille Iard et santé à payer à M.

Eric Y..., domicilié chez Mme Christine Y..., rue des Enfants de la Leuge, 43250 Sainte-Florine, 3 / de la compagnie Abeille Paix, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de M.