Yannick Y..., Mme Brigitte Y... épouse Z...

X... dans sa déclaration de sinistre sur la valeur du véhicule et ses caractéristiques au jour du vol ; que dans sa déclaration "vol de véhicule" effectuée le 16 juillet 2004 auprès de la MACIF Yannick

A, que Mme , qu'il a épousée le 28 mars 1987, a donné naissance à un garçon, prénommé Yannick Trésor A, le 23 janvier 1991 à Brazzaville, dont le père déclaré était M.

contre la société Axa France IARD ; Met hors de cause la société compagnie Generali dommages ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 mars

Patrick MAYRAN JUGES Mme Elsa DELFIEU Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

C/ Maher Y...

né le 16 Mai 1946 à BARBECHAT (44450) de nationalité Française demeurant ... Yannick Y... né le 27 Octobre 1952 à LA VARENNE (49270) de nationalité Française demeurant ...

Le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Mars 2024.

Denis X..., ès qualités d'administrateur légal de la personne et des biens de son enfant mineur Yannick, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

le premier moyen de cassation, proposé pour les sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick

né le 19 Mars 1966 à MONTARGIS (45200), demeurant ...

La société Yannick Vallée est également intervenue au titre d'opérations d'entretien.

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant promesse synallagmatique reçue le 27 mars 2009 par M.

Yannick X... à un entretien préalable à sanction pouvant aller jusqu'au licenciement fixé au 29 mai suivant en vue de recevoir ses explications relatives à ses absences non autorisées des 7 et 9 mai 2009

Yannick, de E... Cédric et de E... Nicolas. Ont été entendus : Madame SALMERON en son rapport ; D... Yannick Stéphane, E... Cédric Jérôme Louis et E...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 6 MARS 1975, A 8 HEURES, YANNICK X...

né le 16 Mai 1946 à BARBECHAT (44450) de nationalité Française demeurant ... Yannick Y... né le 27 Octobre 1952 à LA VARENNE (49270) de nationalité Française demeurant ...

Ce jugement, notifié le 26 juin 2007, a fait l'objet d'un certificat de non- appel délivré le 26 mai 2011.