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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bceded3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En 2019, la société Watt group a confié à la société Deforche construct la réalisation de 20 serres agricoles photovoltaïques.
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580da
25 février 1992
25 février 1992
; que la société LST a réduit en conséquence sa commande aux postes de 4 watts, dont elle a accepté le reconditionnement à mi-puissance ; que la marchandise est arrivée à la douane de Mâcon le 11 ou 12
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c015d2ded2ab7c853f4
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ALEZAN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0401 Décision du 30 Janvier 2024 5ème chambre 1ère section N° RG 20/12107 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTJ23 La société WILLIS TOWERS WATSON
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205056_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il est également entouré d'une sœur en situation régulière, Mme B C et s'implique dans le fonctionnement de l'association Wema Watrou.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303107_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400344_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Waton a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523294_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., représentée par Me Watat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 juin 2025 par lequel la préfète de l’Essonne lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03116_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Irène Jasmin-Sverdlin ; - et les observations de Me Watat, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60279
12 mars 2026
12 mars 2026
médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), établissement public à caractère administratif, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 4], 6°/ à la société Willis Towers Watson
Source officielle3ème chambre 1ère section
67eed2a5b848dd6814c5e3f7
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle exerce son activité sous le nom commercial Wambo Productions. 5. Le 26 septembre 1996, M.
Source officielleciv3
6137242ccd580146774132e9
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Jean-Baptiste et Jacques X... et la société Accumulateurs New Watt, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, MM.
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce3b
15 avril 1991
15 avril 1991
Z..., électricien à Margut afin d'échapper aux poursuites de ses créanciers ; que la société Watt 08 déposait alors plainte au parquet de Charleville-Mézières et qu'à la suite de celle-ci, Peron s'est
Source officielle1ère chambre
DTA_2300993_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le maire de Rivedoux-Plage a délivré à M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2203139_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310626_20230808
8 août 2023
8 août 2023
B A, représenté par Me Watat demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e44
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Jean-Yves REMOND (avocat au barreau de LONS-LE-SAUNIER) substitué par Me CONVERSET (avocat au barreau de LONS LE SAUNIER) INTIMEE : Madame Claudine A... ... 88120 JULIENRUPT Représentée par Me WATBOT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
679874505b6b52f3e4a4319b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[B] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS WILLIS TOWERS WATSON prise en la personne de son représentant légal [Adresse
Source officielle1ère Chambre
65af678db6c6260008b53042
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Que par message électronique du 11 janvier 2024, Me [Y] a transmis un arrêt de la cour d'appel de BOURGES rendu le 23 novembre 2023 sous le N° RG 23/00508, désignant la SELARL AJ UP (Me Grégory WAUTOT
Source officielle1ère chambre
DTA_2302470_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109397_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 3 juillet 2022, non communiqué, la société A Nos Watts conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellePage 7 sur 45