Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2204930_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Turenne 18 est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2514483_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de la SAS Clinique de Turin relative aux frais d'instance.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0831REP001780391
31 août 1994
31 août 1994
Le procès devant la cour d'appel de Turin commença le 21 avril 1989.
Source officielleciv3
613723c2cd5801467740dd19
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Résine 2000, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit : 1 / de la Clinique de Turin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90694
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Z 23-20.423 Demandeur : la société Pelican Patrimoine Turenne Défendeur : la société La Mercerie Parisienne Requête n° :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100529
25 avril 2007
25 avril 2007
Sur le moyen unique : Attendu qu'après résiliation de leur contrat, les sociétés Eiffage TP et Condotte d'Acqua (les sociétés), auxquelles la société Lyon-Turin Ferroviaire (LTF) avait confié la construction
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC003273596
10 septembre 1997
10 septembre 1997
Par ordonnance du 27 mars 1995, la troisième chambre du tribunal pénal de Turin, présidé par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110254
4 mai 2017
4 mai 2017
retard jusqu'à complet règlement et les frais de signification de la contrainte ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, contrairement à ce qu'affirme de manière inexacte Monsieur Jean-François X..., le traité de TURIN
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:158
2 juillet 1981
2 juillet 1981
. # Mariette Krecké, σύζυγος Turner, κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Κανονισμός περί της υπηρεσιακής καταστάσεως των υπαλλήλων - Ιατρική υπηρεσία. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 59/80 και 129
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03793_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Turenne a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner in solidum la société Bureau Manciulescu ACMH et associés
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401873_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
de mandataire du groupement Lyto, la société Vinci Construction Grands Projets, représentées par Me Apelbaum, demandent au tribunal : 1°) de condamner la société Tunnel Euralpin Lyon Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302303_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Racati n’était pas en mesure de respecter ses engagements contractuels ; il est encore entaché de nullité, dès lors que le Club de boules Turenne Racati n’a pas d’activité réelle.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036610538
9 février 2018
9 février 2018
Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Maison de chirurgie clinique Turin a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2016 par lequel le directeur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0708DEC001539889
8 juillet 1991
8 juillet 1991
L'affaire est actuellement pendante devant la cour d'appel de Turin.
Source officielle7ème chambre
DTA_1910743_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Les deux biens issus de cette division situés respectivement 2 bis rue de Turenne et 4 A rue de Turenne ont été cédés le 16 septembre 2013 pour un montant de 360 000 euros puis le 4 novembre 2013 pour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200317
22 février 2012
22 février 2012
les nom et adresse de l'institution auprès de laquelle le recours doit être formé ; qu'en l'espèce, en validant la saisie-attribution pratiquée sur le fondement du jugement rendu par le tribunal de Turin
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2cfe
24 octobre 1990
24 octobre 1990
demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés, au profit de l'Ecole internationale Tunon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100327
19 mars 2008
19 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les sociétés Eiffage TP et Condotte d'Acqua (les sociétés), auxquelles la société Lyon-Turin ferroviaire (LTF) avait
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01721
10 juillet 2019
10 juillet 2019
ce dernier aux autorités judiciaires d'Italie en exécution du mandat d'arrêt européen délivré à son encontre le 12 avril 2019 par le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Turin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1214DEC001125084
14 décembre 1987
14 décembre 1987
au bénéfice de la ville de Turin.
Source officiellePage 7 sur 486