que pour toutes les espèces dites demersales que le navire en cause était seul autorisé (sic) à pêcher, le plus petit maillage autorisé dans la région est de 40 mm ; que le journal de bord du "Galerna Tres

EØF - inddragelse af lægemidler til mennesker under de nationale sygesikringsordninger - artikel 6, stk. 1 - liste over lægemidler, der er omfattet af den statslige sygesikringsordning, der opstiller tre

X... de percer une trémie et de poser un "vélux" pour permettre un accès direct à sa toiture-terrasse, partie privative, et d'installer un garde-corps sur le pourtour ; que, par acte du 22 novembre 2000

la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de : 1°/ la société anonyme Chautard et compagnie, dont le siège est à Brazey en Plaine (Côte-d'Or), rue du Tissage, 2°/ la société anonyme Trep

réalisation future de la 2ème tranche des travaux et que les acomptes réglés dans le cadre de cette 1ère phase correspondaient à des travaux préparatoires de la 2ème tranche contestée (modification de la trémie

que, d'autre part, il résulte encore des termes de l'arrêt attaqué que le matériel objet de la cession "consistait en : un outil de découpe de plans, deux outils de cabrage, un outil de découpe de tresses

de maintenance ou de service après-vente, le responsable de la société Altech géothermie était en droit de penser que le chantier était totalement terminé y compris s'agissant de la protection de la trémie

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme [L], de la SCP Gaschignard, avocat de la société Trèfle

de 3 mois à compter de la signification de la décision puis sous astreinte de 10 000 euros par jour de retard pendant deux mois ; - remettre en état les parties communes par la suppression de la trémie

[Z] [N], salarié de la société [1], a fait, dans une trémie, une chute entre le 5e et le 4e étage d'un immeuble dans lequel son entreprise effectuait des travaux.

celles où un différentiel serait constitué au cours de la vie du satellite, en ajoutant à cette revendication une caractéristique qu'elle ne comporte pas quant au moment où le différentiel d'ergols doit tre

[PP] [NNN], domicilié [Adresse 47], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Villa Vermeil Carcassonne-Trèbes, 71°/ à la société Villa Vermeil Carcassonne-Trèbes, société civile immobilière

distribution de pain, emballé ou non, seraient fermés au public un jour par semaine, au choix des intéressés, à l'exception de la période des vendanges, pour les communes viticoles, et de celle dite de la « trêve

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Treffi, dont le siège est à Lille (Nord), ..., défenderesse à

16ème chambre A), au profit : 1°/ de Madame Fernande X..., épouse divorcée non remariée de Monsieur Y..., demeurant à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ de la société à responsabilité limitée TROFFEE

marchandises qui ont été énumérées, notamment par incorporation (de dinde dans des rillettes "pur canard" ou des rillettes de porc, de foie gras de canard en lieu et place du foie gras d'oie, de la truffe

du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Franck d'Ambra, ouvrier de l'entreprise de maçonnerie dirigée par Mario X..., s'est blessé en faisant une chute dans une trémie

pouvoir ; qu'en refusant de l'annuler, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés ; "alors, de troisième part, que le rapport de Bruno Y..., faussement intitulé "examen technique", truffé