X... au moment où celui-ci obliquait pour tourner sur sa gauche ; que, blessé, il a assigné celui-ci en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité à la moitié

Y... qui le précédait, et s'apprêtait à tourner sur sa gauche ; qu'ayant été blessé dans sa chute survenue à l'occasion de cet accident, M. X... a assigné M.

Descours et Cabaud aluminium (DESCAL), aux droits de laquelle est la société Wicona, deux contrats lui consentant, pour l'un, la location d'un véhicule, et lui confiant, pour l'autre, l'exécution de tournées

exacte du cyclomoteur au moment du choc ni la trajectoire suivie par celui-ci n'ont pu être déterminés ; que les déclarations du prévenu ont varié sur ce point ; que le déroulement logique de sa tournée

X... était amenée, étant enfant, à se tourner vers son père et à rechercher ce dernier, lequel profitant de son ascendant de père et d'adulte ainsi que de la naïveté d'une petite fille, a abusé de ce que

Z... était interdit de fonction au sein de l'entreprise RAPA, qu'il ne disposait plus du véhicule de société lui permettant d'effectuer sa tournée de clientèle" ; que l'utilisation du terme "il semble"

Y..., et que, justifiant d'une formation et d'une expérience comptables supérieures, elle s'était vue confier une activité comptable spécifique, tournée vers la fiscalité et la parafiscalité de la distribution

faisant valoir que la société EMA Sécurité avait reconnu elle-même qu'après la suppression, dans son entreprise, de la branche d'activité de transport de fonds, son ancienne clientèle à ce titre s'était tournée

cause qu'il n'avait pas effectué ces formalités, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; 2 / que les juges du fond doivent veiller à ce que le vendeur d'un fonds de commerce ne tourne

X..., qui circulait dans le même sens et s'apprêtait à tourner à gauche ; que, blessé, il a assigné M. X... et son assureur, le Groupama, en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

X... s'il devait livrer les journaux à 7 heures du matin au plus tard, avait une totale liberté pour organiser sa tournée avec son véhicule personnel, se présentait comme le seul interlocuteur des abonnés

l'image des Témoins de Jéhovah ; que Laetitia Y... a subi des faits à l'occasion du fonctionnement de l'organisation des Témoins de Jéhovah après que les renseignements lui eurent fait effectuer une tournée

intimait l'ordre de quitter son corps, de le désenvoûter et la séquestrait pendant trois heures, après avoir retiré la clé de la porte, alternant propos incohérents, menaces à l'aide d'un couteau et d'un tourne-broche

pas brûlée à l'arrière de l'appareil ; - "s'étonnent une nouvelle fois de l'absence de l'injecteur n° 5; "que le fait que la végétation ait été brûlée à droite de l'appareil, alors que l'hélice tourne

le moyen, que la lettre de licenciement reprochait au salarié d'avoir établi "un faux rapport d'activité concernant les journées des 12, 13, et 14 août 1991" où il avait indiqué avoir effectué une tournée

l'article L. 3121-4 du même code ; que pour condamner la société P&M Business au paiement d'un rappel de salaire pour heures supplémentaires outre les congés payés afférents, la cour a relevé que les tournées

Y... qui, circulant en sens inverse, avait tourné sur la gauche pour s'engager dans un chemin communal ; Attendu que, pour rejeter la demande en réparation de son préjudice formée par M.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 novembre 1999), qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Mme X... qui, à une intersection, voulait tourner