Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

attaqué et des pièces de procédure qu'en 1988, la société Siempa et la société Mignon sont intervenues dans les locaux de la société Les Papeteries Lecoursonnois pour procéder à l'entretien d'une " sécherie

Secchi, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Secchi, rapporteur, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B C est incarcéré et affecté à la maison centrale d'Arles depuis le 30 novembre 2018.

Secchi ; - les observations de Me Laurens représentant M. B qui conclut aux même-fins que la requête par les mêmes moyens ; - le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent ni représenté.

précisé n'avoir pas été témoin visuel des faits ; que Noël Orlando, tout en affirmant que Z... est toujours resté très calme et qu'il ne l'a pas vu frapper Mme D..., curieusement n'a vu ni linge ni séchoir

Secchi pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application des dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

faire, s'étant contenté de s'informer s'ils n'avaient pas besoin du filet mis en place la semaine précédente, pour la surélévation d'une partie de la charpente, démontée en fin de semaine et mis à sécher

diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansement ; désinfectants » et, en classe 29, les « viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Secchi, - les observations de Me Kuhn-Massot représentant M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 février 2004), que la société Velecta Paramount (société Velecta), titulaire d'un modèle de séchoir

Secchi ; - les observations de Me Meunier avocate de M.

le commencement d'exécution découlant des éléments suivants : le visage dissimulé par une cagoule, Nicolas X... a braqué une arme de poing (même factice) en direction de la préposée, lui intimant sèchement

disparu du domicile familial, parmi lesquels la clé du coffre du Crédit Agricole ; que celui-ci n'avait pu être ouvert par un serrurier qu'en août ou septembre 1993 et qu'à cette époque, le notaire Secher

nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas (terre sèche

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi ; - les observations de Me Glynatsis substituant Me Kuhn-Massot, représentant M.

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi ; - les observations de Me Glynatsis substituant Me Kuhn-Massot, représentant M.

par l'article 18-1 du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 qui a organisé la modification de l'article 5.4.0 en ce sens que désormais : l'autorisation est nécessaire pour 800 tonnes par an de matière sèche