[Z] [P] et Mme [A] [M] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Bernhard Schmid, avocat au barreau de Paris LIBRE, comparant, assisté, convoqué par la brigade de gendarmerie territorialement compétente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jeumont Schneider, transformateurs, société anonyme, dont le siège est

libre circulation des engins nautiques non motorisés sur le cours d'eau traversant sa propriété, alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article L. 214-12 du Code de l'environnement, en l'absence de schéma

publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation d'un nouvel établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune de [Localité 4], emportant approbation de la mise en compatibilité du schéma

contenus dans l'ordonnance pénale sont conformes au droit, à l'exception de la mention de l'article R. 428, lequel n'existe pas ; que les poursuites des chefs de : - non-respect des prescriptions du schéma

Jean-Paul Z..., cosyndic de la liquidation des biens de la société Nessi Bigeault Schmitt, demeurant ...

L'arrêt attaqué mentionne qu'ont délibéré de l'affaire Mmes Maîtrepierre, Tréard et Schmidt. 11.

le 30 mars 2000 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Méca Stamp international, société anonyme, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Schwinn

Temsol "ne compren[ait] pas de recommandations de Temsol de limiter le confortement de la maison aux fondations", sans rechercher comme elle y était invitée si cette recommandation ne résultait pas du schéma

Schmidt, les conseillers Mme Blin et Mme X... et le greffier Mme Roman, alors, selon le moyen, que l'assistance du greffier au délibéré, telle qu'elle ressort des énonciations de l'arrêt, caractérise une

exposées par le salarié dans l'intérêt de leur employeur ; qu'en décidant néanmoins que le coût des tests de dépistage, qui n'étaient rendus obligatoires que par un choix personnel d'absence volontaire de schéma

à la construction par les époux X..., domiciliés en France, d'une maison située en France et que la société Commerz Crédit Bank avait élu domicile en l'étude de son notaire français, la SCP Rausch Schneider

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cosmas, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société d'optique Schmitt

de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER in solidum les sociétés IMPLENIA FRANCE SA et IMPLENIA SCHWEIZ AG aux entiers dépens.

Y..., exerçant sous l'enseigne des établissements Cuisines Schmidt, ayant, par contrat du 9 décembre 1974, commandé à la société Soprema la fourniture et la pose d'une couverture pour ses bâtiments industriels

décision et de contrôle sur la société ainsi acquise, n'est justifiée par aucun objectif de lutte contre la fraude fiscale mais uniquement par le souhait du législateur de mettre un terme à certains schémas

la participation active du directoire de Brassica Holdings dans le processus de prise de décisions et d'investissements, un extrait du contrat de prêt par lequel les banques prêteuses imposaient un schéma

la participation active du directoire de Brassica Holdings dans le processus de prise de décisions et d'investissements, un extrait du contrat de prêt par lequel les banques prêteuses imposaient un schéma