CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

139 résultats pour « Roger CONGOS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2-3

—

Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier, selon la cartographie figurant en annexe n° 14 ; -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le parc des sports Auguste-Delaune, situé 9, avenue Roger-Semat

Article (10 à 14)

—

D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU N 1569 ISTRES 13 VC N 1453 D 453 SAINT-MARTIN-DE-CRAU D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU 13 D 20 Extrémité SAINT-VICTORET Extrémité VITROLLES 13 Boulevard Roger

LEGIARTI000050066316

—

des Gorges de la Loire - Aurec-sur-Loire 0630006P Collège Jean Auguste Senèze - Arlanc 0630007R Collège Molière - Beaumont 0630011V Collège Willy Mabrut - Bourg-Lastic 0630017B Collège Champclaux - Châtel-Guyon 0630022G Lycée professionnel Roger

Article 1

—

Musée d'art Roger Quillot. Lezoux. Musée de céramique gallo-romaine. Marsac-en-Livradois. Musée des pénitents blancs. Mozac. Musée lapidaire. Murol. Musée municipal. Riom. Musée Francisque Mandet. Riom. Musée régional d'Auvergne.

Article (35 à 38)

—

NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger

Article B

—

Afghanistan, Argentine, Bengladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Emirats arabes unis, Floride, Formose, Gabon, lie Maurice, le de la Réunion, lies Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, les Comores

LEGIARTI000049370250

—

4801 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Cameroun Douala Le Havre 5132 Yaoundé 5107 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Cap Vert Praia Le Havre 4400 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime - Air (dérogation) Congo

Article Annexe I

—

Orthotricum rogeri Orthotric de Roger. Pyramidula tetragona Pyramidule tétragone. Riccia breidleri Riccie de Breidler. Riella helicophylla Riella à thalle hélicoïde.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

, signée à Bangui le 26 septembre 1994, approuvée par la loi n° 95-1308 du 21 décembre 1995 et publiée par le décret n° 97-65 du 22 janvier 1997 ; 6° Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo

Article ANNEXE

—

95585AI0259 Chemin des Giraumonts. 1 505 Sarcelles. 9 181 € 13 421 € 95585AI0265 Chemin des Giraumonts. 516 Sarcelles. 3 148 € 4 806 € 95585AI0269 Sentier du Val-Perdu. 202 Sarcelles. 1 232 € 1 027 € 95585AI0270 Sentier du Val-Roger

Article 1

—

Montbéliard Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Drôme Valence Néant Circonscription judiciaire de Valence Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Eure Évreux Antenne de Bernay Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger

Article (60 à 69)

—

Limite départements 68/88 Urbès A36/D1066 Lutterbach D1066 (ex N66) 69 D 30 D 306 ANSE D 485 LOZANNE 69 D 51 D 306 ANSE D 51E.1 COLLONGES-AU-MONT-D'OR 69 Boulevard Roger

Article Annexe

—

Selon le géographe Roger Livet, il semble qu'il ait fallu attendre la fin du xixe siècle, pour que l'agriculture locale, profitant des liaisons ferroviaires et répondant aux demandes de la clientèle française puis étrangère, s'oriente vers le système

LEGIARTI000039240180

—

infrastructures et géotechnique, diplômé de l'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics, Formation initiale sous statut d'étudiant 2012 2014-2015 Ecole nationale supérieure maritime Académie d'AMIENS Université de technologie de Compiègne, rue Roger

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Vallier Eure 1re circonscription Cantons de : Breteuil, Damville, Evreux Est, Evreux Sud, Nonancourt, Pacy-sur-Eure, Saint-André-de-l'Eure, Verneuil-sur-Avre 2e circonscription Cantons de : Beaumont-le-Roger

LEGIARTI000050943833

—

Loriol-sur-Drôme (26166) ; Montélimar (26198) ; Nyons (26220) ; Roman-sur-Isère (26281) ; Tain-l'Hermitage (26347) ; Saint-Jean-en-Royans (26307) ; Valence (26362). 27 - Eure Les Andelys (27016) ; Le Val d'Hazey (27022) ; Mesnil-en-Ouche (27049) ; Beaumont-le-Roger

LEGIARTI000034461330

—

POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont d'Urville CONDÉ-EN-NORMANDIE Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0141641H Collège Roger

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Pavo congensis (Paon du Congo) s.o. s.o. 1 et plus - Autres Phasianidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 s.o.

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise générale de travaux maritimes et industriels, entreprise Théophile Oliva, 13, quai de la Tourette, 13002 Marseille, de sa création à 1986, Entreprise Joseph Oliva/Oliva Isolation, 94, avenue Roger-Salengro, 13003 Marseille, de 1965 à 1973.

Page 7 · 139 résultats

← Précédent