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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2404181_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Mme C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 30 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efe29
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Rodolphe D..., demeurant à Sarreguemines (Moselle),
Source officielleciv2
613721e8cd580146773f8a41
9 juin 1993
9 juin 1993
Rodolphe A..., demeurant ... à Château Arnoux (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'une décision rendue le 25 octobre 1991 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales du
Source officielleRétention Administrative
64b8d09da5d4a205dbc5cdc1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
APPELANT Monsieur [H] [D] né le 20 mars 2005 à [Localité 7] (ALGÉRIE) de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
64b8d09ea5d4a205dbc5cdc9
19 juillet 2023
19 juillet 2023
APPELANT Monsieur [E] [Y] né le 13 mai 2004 à [Localité 7] (99) de nationalité tunisienne Non comparant, représenté par Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleciv1
61372090cd580146773ebb1e
18 mars 1980
18 mars 1980
A... est décédé le 8 février 1972, trois jours après son épouse, née Janet Z..., sans laisser d'héritier réservataire ; que, par testament olographe, daté du 23 mai 1959, il avait, "en cas d'accident mortel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204615_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le préfet a retiré le 15 juin 2022 l'arrêté du 9 mai 2022, par un arrêté devenu définitif.
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bbfd
30 mars 1977
30 mars 1977
(RODOLPHE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 4 MAI 1976, QUI, POUR VIOLATION DE DOMICILE, L'A CONDAMNE A 3000 FRANCS D'AMENDE AVEC SURSIS, AINSI
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f0200
14 juin 1989
14 juin 1989
Rodolphe, Eric, demeurant 72 MD Street, New York 10.021 (USA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleciv2
Mais attendu qu'aucune faute n'ayant été établiec/Jean-Pierre Y
613720c1cd580146773ee1da
14 décembre 1988
14 décembre 1988
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la BUNDES FURZIVILSCHUTZ, dont le siège est à Duetschherrenstrasse 95 D 5300 Bonn 2, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai
Source officielleciv1
61372199cd580146773f51f6
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Rodolph X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fda
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Aude LASSERRE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Rodolphe E... né le [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300302
5 mars 2013
5 mars 2013
Y..., le 28 mai 2008, un compromis de vente de l'immeuble, sous diverses conditions suspensives dont celle de l'obtention d'un prêt, la vente devant être régularisée dans le délai de quatre mois en cas
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5da7
23 juin 1992
23 juin 1992
Rodolphe Y..., demeurant ...
Source officielleChambre sociale
635387eb513cb5adff943669
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 4 mars 2014, un contrat de VRP a été régularisé entre les parties. M. [T] a fait valoir ses droits à la retraite au 1er octobre 2017.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01541
28 juin 2017
28 juin 2017
Rodolphe Y... des fins de la poursuite et débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ba
5 mars 2008
5 mars 2008
Rodolphe Y... S. A. ETABLISSEMENTS DIDIER Z... ENSEIGNE " IMMOBILIER Z...
Source officielleChambre sociale
697dd93ccdc6046d475fffc6
19 juillet 2025
19 juillet 2025
R] [J] [M] [Adresse 3] [Localité 4] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai
Source officielleCHAMBRE 07
69df151dcdc6046d4746ab81
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L00998 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe
Source officielleCHAMBRE 07
69ef6ececdc6046d47b82cd1
24 avril 2026
24 avril 2026
2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L01646 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe
Source officiellePage 7 sur 62