Pierre, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur

, constitués en une filière complète ayant pour objet de recevoir dans le département du Nord de l'héroïne en provenance, très certainement des Pays-Bas, et de l'écouler en grande quantité à Lyon et dans

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1992, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, a prononcé, à titre de peine principale, l'annulation

ressortir et ainsi remplir son rôle qui était d'avertir les usagers de la présence du convoi sur la chaussée ; que les affirmations du prévenu selon lesquelles il avançait normalement avec son camion

coupable du délit de coups et blessures volontaires qui lui était reproché et lui a refusé le bénéfice de l'excuse de provocation ; "aux motifs propres à la Cour que le prévenu a violemment bousculé

agressive du prévenu lors de son arrivée ; qu'il résulte de ces éléments que le prévenu, en conflit avec la partie civile, a bien commis le délit qui lui est reproché ; "alors, d'une part, que l'arrêt

par le tribunal correctionnel d'Aix-en-Provence le 8 janvier 1985 ; " alors qu'un même fait autrement qualifié ne peut donner lieu à une double déclaration de culpabilité, ni a fortiori, au prononcé

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour abus de confiance, à 2 ans d'emprisonnement, dont

de l'arrêt, de la présence du président, en la personne de Madame Morat, des conseillers, Messieurs de Thouryet Beauguitte, mais aussi de la présence du greffier en la personne de Madame du Parquet;

Ahmed X..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2017, qui a prononcé sur sa requête en difficulté d'exécution ;

aggravé, a condamné les deux premiers à 4 ans d'emprisonnement dont 3 ans et 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve, a condamné le troisième pour vols par effraction à 2 ans d'emprisonnement, et a prononcé

la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 15 mai 2006, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement dont onze mois avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé

Eliane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994, qui, après relaxe de Serge Y..., prévenu de violences volontaires ayant entraîné

[Z] [G] [X], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 17 janvier 2022, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Engempaha X... coupable d'avoir sciemment recelé un carnet de chèques postaux qu'il savait provenir

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant prononcé l'irrecevabilité de la constitution de partie civile de M.

de l'assaillant initial, qu'il est avéré que Mme [B] [Y] s'est trouvée en présence d'un sac suspect qui se trouvait au sol et qui a conduit à l'évacuation de la cathédrale, avec en outre le risque de

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant prononcé l'irrecevabilité de la constitution de partie civile de M.