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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbaa5cdc6046d473ac9e5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il déclare des douleurs au poignet droit ainsi qu’au dos » et pris en charge par la Caisse primaire d’assurance maladie de Seine et Marne (ci-après, la Caisse) au titre de la législation sur les risques

Source officielle

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CC

civ2

613724b6cd58014677417bd1

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

les risques décès, invalidité absolue et arrêt de travail souscrites auprès de l'UAP, aux droits de laquelle est venue la société Generali France (l'assureur) ; qu'ayant été victime d'une blessure au poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173625cdc6046d47253d74

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’expert relève ainsi que Monsieur [S] [P] subit une raideur persistante du poignet, douloureuse ainsi que des troubles psychologiques, lesquels ne peuvent être imputés de manière certaine et exclusive

Source officielle
CC

cr

613725e7cd58014677421709

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

l'évasion avec violence est caractérisée, dès lors que David X... a réussi à retirer un poignet de ses menottes et a poussé dans les escaliers le fonctionnaire de police pour faciliter sa fuite" ; "

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01397

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Le passager du véhicule en est sorti, en a fait le tour par l'arrière et s'est installé au volant, ignorant l'injonction du second policier, placé devant le véhicule et pointant vers lui son arme de service

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201176

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

droits de laquelle vient la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (la caisse), ayant pris en charge, le 13 mai 2011, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles une tendinite du poignet

Source officielle
CC

cr

M. B..., a également déposé plainte pour violencesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02487

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

X..., qui l'attendait devant chez elle, l'aurait agressée en la maintenant fermement par les poignets ; qu'un ami venu s'interposer, M. B..., a également déposé plainte pour violences contre M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243ef

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

leur père dans leur chambre où il les avait enfermés à clef ; que Thierry X... était alors retourné dans la chambre, s'était jeté sur sa femme en l'insultant, l'avait immobilisée en lui liant les poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9b2cdc6046d479b9b64

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La caisse a instruit séparément la pathologie en distinguant le poignet droit et le poignet gauche.

Source officielle
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cr

61372683cd5801467742629c

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

. ; "aux motifs que " le 2 octobre 2003, Eliane D..., épouse Y..., se présentait à la brigade de gendarmerie de Matignon (Côtes d'Armor) où elle exposait qu'à la suite d'une fracture du poignet, elle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8038ccdc6046d47afc5dd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la société [Adresse 2] depuis le 02 mai 2017, a été victime d’un accident du travail, à savoir : « chute suite à un plastique dépassant d’une palette lors d’une livraison » entrainant une entorse du poignet

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cr

61372574cd5801467741ddf2

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

et d'un enfant; que la jeune femme s'est précipitée sur elle et l'a rouée de coups; que Monique B... a sorti d'un étui un couteau à manche noir, du type couteau de chasse, et l'a menacée en pointant

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cr

6137255ecd5801467741d1f7

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

septembre 1995" (cf. jugement entrepris, p. 3, 1er attendu); "qu'au cours d'une nouvelle dispute, elle indique que son mari a refermé violemment, à deux reprises, le couvercle d'une mallette sur son poignet

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cr

Miroslav X..., a dit n'y avoir lieu à suivrec/Mihajlo Y

61372604cd5801467742251d

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

des textes susvisés ; " 2) alors que la victime a déclaré qu'elle avait été interpellée à la sortie de l'école par le mis en examen, que ce dernier l'avait saisie par la main en lui faisant mal au poignet

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civ2

613722fecd58014677404210

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Y... faisait valoir qu'il ne pouvait accomplir seul les gestes quotidiens élémentaires tels que couper ses aliments, préparer un repas, faire sa toilette, lacer ses chaussures, boutonner ses poignets de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

J'ai pris des ciseaux et j'ai commencé à poignarder Laurent / mon frère était là aussi, il a poignardé Jimmy, ils se battaient » ; que s'agissant d'une scène unique de violence, pendant laquelle M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01586

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

cheveux accrochés au lit (ce qui correspond au déroulement des faits tels que décrits par la victime) ; que l'examen médical pratiqué sur la victime mentionnait des douleurs au niveau des épaules, des poignets

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CC

cr

61372646cd580146774244ae

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

niveau d'une dent, autant de traces qui n'ont pu, à l'évidence, résulter d'un seul coup de tête dans un carreau ; qu'au contraire, des "coupures superficielles"ont été relevées sur la main droite et le poignet

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soc

613724cccd58014677418704

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

nouvelle rechute le 25 août 2003 , le médecin du travail a émis de nouvelles restrictions d'aptitude le 1er juillet 2004 lors de la première visite de reprise, excluant tout effort, même léger, du poignet

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