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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
653a065fd0451e8318d0e971
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, la pose d'un nouveau patch de péricarde, un monopontage mammaire sur la coronaire droite, la mise en place d'une assistance circulatoire fémoro-fémorale droite.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2211409_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Au cours de cette intervention un canal a été touché au niveau des poumons conduisant à épanchement péricardique abondant.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2120890_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
publique-Hôpitaux de Paris à verser, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, une provision d'un montant de 197 030 euros, ou le montant correspondant à la fraction de la perte
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Mme F a ensuite subi une reprise chirurgicale à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière du 19 au 29 avril 2011 aux fins de drainage d'un épanchement péricardique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
PASCAL-PONS MERMET, avocat au barreau d CARPENTRAS INTIME :Monsieur Gabriel Y... né le 20 Août 1922 à MEUDON (92) ... 84570 MORMOIRON représenté par la SC CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD
Source officielleChambre 1
DTA_2102086_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Mme E est alors transférée en urgence au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne où elle est opérée d'un drainage péricardique avec retrait d'un litre de liquide péricardique séro-hématique et
Source officielleChambre A - Civile
6970dcd9cdc6046d471e3377
20 janvier 2026
20 janvier 2026
au risque de perte en capital présenté par les produits BCBB, mais la réalisation concrète de ce risque, laquelle suppose que l'investisseuse ait subi des pertes.
Source officielle2ème Chambre
62c91ac3f3eafe9fcf075fcd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Christophe LHERMITTE -Me Claire BOEDEC -Me Michel PEIGNARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d9126b510d03f8810b39
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Emirats Arabes Unis, immatriculée auprès du Ministère de Développement Economique du Gouvernement de DUBAI, sous le numéro de licence 236240 [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuel PERARD
Source officielleChambre 7/Section 3
6627f6ab42439575e2f74200
23 avril 2024
23 avril 2024
support d'investissement, prive ce dernier d'une chance d'éviter la réalisation de ces pertes.
Source officielleJurid. Premier Président
65b20ce4c4cf860008dff48f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[X] [V] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Vincent PENARD de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT [Adresse
Source officielleJuge unique 8
DTA_2302968_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - l'arrêté du 3 janvier 2017 relatif aux modalités d'appréciation d'une mobilité pédestre réduite et de la perte d'autonomie dans le déplacement
Source officielleChambre A - Civile
6970db19cdc6046d471e057a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71240076 et par Me'Julie ATTARD, substituant Me Arnaud PERICARD
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4847396eb608bc0660
14 octobre 2025
14 octobre 2025
risque de perte en capital présenté par les produits BCBB, mais la réalisation concrète de ce risque, laquelle suppose que l'investisseur ait subi des pertes.
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4847396eb608bc065a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
au risque de perte en capital présenté par les produits BCBB, mais la réalisation concrète de ce risque, laquelle suppose que l'investisseuse ait subi des pertes.
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4847396eb608bc0666
14 octobre 2025
14 octobre 2025
au risque de perte en capital présenté par les produits BCBB, mais la réalisation concrète de ce risque, laquelle'suppose que l'investisseuse ait subi des pertes.
Source officielle9ème chambre 2ème section
65c3d9cbc432ce7d11a6fdb8
31 janvier 2024
31 janvier 2024
AAA COURTAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B036 Compagnie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000631_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
En ce qui concerne la perte de chance : 6.
Source officielle6ème Chambre
677c3e616f491b6d26391765
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0326 DEFENDERESSES Société 2B PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 6] Société CGPA [Adresse 2] [Localité 5] représentées par Maître Arnaud PERICARD
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301127_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
et dont l'une d'elles a été compliquée par une perforation de la veine cave supérieure avec hémopéricarde, lequel lui a provoqué un arrêt cardiaque ayant nécessité une réanimation et un drainage péricardique
Source officiellePage 7 sur 16