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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7e
3 mars 2003
3 mars 2003
à la Cour assistée de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Vincent B... représenté par la SCP AGUJRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
644cb51b56c9f0d0f8b6f165
25 avril 2023
25 avril 2023
DBVM-V-B7F-K5FZ N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GIROUD STAUFFERT-GIROUD Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielle2ème Chambre
63ca42b59066fd7c90fc2572
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/02207 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LMYT N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Andrée PERONNARD-PERROT la S.C.P
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fe
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Le Perrier-38440 LIEUDIEU représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9289c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Le Perrier-38440 LIEUDIEU représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b4
30 août 2022
30 août 2022
C2 Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caee
28 octobre 2008
28 octobre 2008
GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 Août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
date du 31 août 2021 suivant déclaration d'appel du 28 septembre 2021 APPELANTE : Mme [Z] [N] divorcée [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officiellechambre sociale
6163eba2667415156fa41e87
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Représenté par la SCP FOLCO - TOURETTE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMES ET APPELANTS INCIDENTS : Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb16
30 avril 2008
30 avril 2008
Représentant : Me Andrée PERONNARD- PERROT (avocat au barreau de GRENOBLE) E. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
5 décembre 2007
BONNEVILLE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE et APPELANTE INCIDENTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour avoués Et Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d3d29c3df04f589a4bd
11 avril 2023
11 avril 2023
suivant déclaration d'appel du 22 juin 2021 APPELANTE : Mme [W] [Y] née le 27 Février 1968 à [Localité 9] (07) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleChbre des Aff. Familiales
65b0bb3f8d0ccf000877e521
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[D] [V] né le [Date naissance 6] 1962 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Andrée PERONNARD-PERROT de la SARL VAL D'EYBENS AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChbre des Aff. Familiales
65a77e658121050008662c0b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
François LAFONT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J] [D] née le [Date naissance 9] 1959 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdac676375d8e58a6a428c6
23 mai 2019
23 mai 2019
Les suites ont été marquées par une douleur thoracique inspiratoire en rapport avec un épanchement péricardique.
Source officiellecr
6137263acd58014677423ef2
4 mars 2003
4 mars 2003
qu'il est loin d'être évident qu'un placement du patient en unité de soins intensifs aurait modifié quoi que ce soit ; qu'il résulte des termes utilisés par l'expert que Jérôme X... n'a pas subi de perte
Source officielleciv3
60794b649ba5988459c42dcd
14 juin 1983
14 juin 1983
, ASSUREE A LA COMPAGNIE GROUPE DROUOT, L'INSTALLATION D'APPAREILS SANITAIRES ; QU'UN INCENDIE AYANT PROVOQUE LA PERTE DU BATIMENT OU LES TRAVAUX ETAIENT EFFECTUES, LE MAITRE DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
28 février 2006
PERNAUD DAUVERCHAIN PERNAUD ORLIAC DAUVERCHAIN COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.I.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf44965b5d9df31e09f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il expose par ailleurs qu’en 2016, son cardiologue a constaté l’existence de plaques péricardiques naissantes et un épaississement du péricarde, ainsi qu’une anomalie électrique persistante.
Source officiellePage 1 sur 16