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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
" et " rue du Barry ". 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
" et " rue du Barry ". 2.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10342
25 septembre 2019
25 septembre 2019
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société UPS United parcel
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879de
30 janvier 2006
30 janvier 2006
L'absence de desserte de cette dernière parcelle par les réseaux est admise par l'indivision expropriée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df93aaebb88318fda6ae
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Les procédures suivantes 1) Le 2 juin 2009, la société Montaigne Press faisait délivrer une citation directe à l'encontre de la SELARL [OH] [P], de Maitre [OH] [P], de la SCP [Z] [S] - Pascal Bally,
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879dc
30 janvier 2006
30 janvier 2006
secondaire des parcelles incluses dans la zone.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca51
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Bary Mark Z... ... SINT MARTEEN BP 2019 M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2501736_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Il résulte de l'instruction que l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée A 173, situé 1, rue Barry del Rocos sur le territoire de la commune de Comus, qui est géré par la direction départementale des
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601139_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Il résulte de l’instruction que l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée A 42, situé 56, rue du Barry sur le territoire de la commune de Villefort dont le propriétaire est M. B...
Source officielleService des référés
6682f3d7d7288dcb2a0259ac
1 juillet 2024
1 juillet 2024
, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.
Source officielleciv1
613723a7cd5801467740c8de
29 mai 2001
29 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bayer, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87adb
28 novembre 2005
28 novembre 2005
de la maison, séparant celle-ci de la partie cultivée de la parcelle.
Source officielleCIVIL
68659c2a72b7e1b6bf1e179e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Depuis le 10 décembre 2005, elle est propriétaire de cette parcelle.
Source officielleciv1
61372419cd580146774123f1
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Andre Pascal, demeurant Barry, 15100 Alleuze, 41 / de M. Marc Pascal, demeurant Vibrezac, 15100 Villedieu, 42 / de M. Gabriel Pascal, demeurant Vibrezac, 15100 Villedieu, 43 / de M.
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller,
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007952697
30 juillet 1997
30 juillet 1997
sont irrecevables et ne peuvent, par suite, qu'être écartés ; En ce qui concerne les dispositions du plan d'occupation des sols autres que celles relatives aux zones dites du "Bouysset" et "sous le Barry
Source officielleService des référés
6585e2ad638cf45b25ce6abe
22 décembre 2023
22 décembre 2023
, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162cf718b4dc27576e7b76a
10 mai 2012
10 mai 2012
LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de Maître Luc-Marie AUGAGNEUR plaidant pour la SCP JAKUBOWICZ-MALLET-GUY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMÉE SCP MOYRAND BALLY
Source officielleTrib. de Commerce
689d98af04f907e0de97d527
16 juillet 2025
16 juillet 2025
d'ouverture d'une liquidation judiciaire sur déclaration de cessation des paiements Numéro de rôle : 2025F275 Numéro de PC : 2025RJ81 Date d'audience : 11 juillet 2025 Procédure : la SARL SOCIETE FONCIERE DU BARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a20
11 septembre 2013
11 septembre 2013
général : 13/10654 Décision déférée à la Cour : requête du 30 avril 2013, enregistrée selon procès-verbal en date du 2 mai 2013 par le greffe du tribunal de commerce de Bobigny, présentée par Maître Pascal
Source officiellePage 7 sur 22