demeurant au Foyer de l'Angevinière, ... au Mans (Sarthe), 2°/ Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant "La Lande" à Noyen-sur-Sarthe (Sarthe) 3°/ Monsieur Didier C..., demeurant Blanquine, Gontaud Nogaret

ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance AUCH, en date du 23 Janvier 2001, enregistrée sous le n 0128 D'une part, ET : Madame Corinne Y... née le 21 Mars 1969 à NOGARO

X..., tourneur de niveau II au service de la société Novareze, à payer à celle-ci, à titre de dommages-intérêts pour brusque rupture (préavis non effectué), la somme qu'elle réclamait, le jugement relève

COUR D'APPEL DE DIJON DU 10 NOVEMBRE 1967, ENONCE QU'IL A ETE RENDU << PAR LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - LAQUELLE COMPORTE QUATRE CHAMBRES - PREMIERE CHAMBRE REUNIE LE 29 MAI 1972 OU SIEGEAIENT M NOUGARET

B..., représenté par Me Nougayrède, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par

fonds aujourd'hui cadastrés section [...] et [...], - il s'agissait alors du seul accès possible ne voiture puisque la propriété vendue était bordée au sud et à l'est par un mur figuré sur le plan Nougaret

Ils déclarent que le premier requérant est non seulement le directeur de la société requérante, mais aussi son conseil et le conseil de Novamed.

000 euros, inscrite au RCS de Montpellier sous le numéro 438 542 417 prise en la personne de son représentant légal en exercice sis audit siège [Adresse 19] [Localité 8] Représentant : Me Guilhem NOGAREDE

la procédure de consultation concernant le marché de travaux portant sur la protection contre les chutes de blocs sur la commune de La Tronche – Ecrans de filets – Tranche de travaux 2026 – Secteur Noyarey

DE SAN Y... épouse Z... née le 11 Août 1953 à PRECILHON (64400) Hotel du Commerce Place des Cordeliers 32110 NOGARO Rep/assistant : la SCP MOULETTE - SAINT YGNAN - VAN HOVE (avocats au barreau d'AUCH)

barreau de PARIS, toque : L0010 INTIME Monsieur [Z] [F] en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL DE LA RAUDERIE 2, Chemin de la Guimbarde 89300 JOIGNY Représenté par Me Patricia NOGARET

ET MAUPETIT, avocat au barreau de SENS INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENT Madame [I] [N] née le 05 Février 1984 à [Localité 4] (77) [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Patricia NOGARET

par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00270 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN Me Violaine CHAUSSINAND-NOGARET

Représenté par Me Patricia NOGARET, avocat au barreau d'AUXERRE Assisté sur l'audience par Me Michel LEQUIN de la SCP S. C. P. REVEST. LEQUIN. NOGARET.

affaire : [F] [L] [H] [J] [V] veuve [X] c/ Compagnie d’assurance MACSF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée à Me Agnès GRAVEREAUX Copie certifiée conforme délivrée à Me Cécile NOCARD

L'AUDIENCE OU L'ARRET A ETE LA MEME S'IL N'AVAIT PAS ASSISTE AUX DEBATS ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ENONCE QUE LA CAUSE A ETE APPELEE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 8 NOVEMBRE 1966 OU ETAIENT PRESENTS M NOUGARET

du Gers à sa demande de communication des éléments suivants relatifs aux interventions des sapeurs-pompiers effectuées entre le 1er janvier 2014 et le 11 novembre 2015 sur le circuit automobile de Nogaro

114 Rôle n° 2025006164 DEMANDEUR(S) SAS ENTORIA Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 804 125 391 Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Julien NOGARET