Bernard X... et son neveu Y...

Robert X..., 2 / de Mlle Mireille X..., demeurant ensembe Les Costières, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Les Nevons , dont le siège est Hôtel les Nevons, 84800

[C], son neveu, n'avait pas de procuration. 3. Selon cet avenant, la clause bénéficiaire en cas de décès était portée au profit de M.

janvier 2017, pourvoi n° 16-10.134), que Paul X... est décédé le [...], en l'état d'un testament authentique du 14 juin 2007 consentant divers legs particuliers à plusieurs personnes, dont deux de ses neveux

Pascal X..., son neveu ; que Mme X... les a assignés en annulation de l'acte de vente sur le fondement de l'article 215, alinéa 3, du code civil et indemnisation ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt

régime de la curatelle renforcée, son frère Y... étant désigné en qualité de curateur ; que la personne protégée est décédée le [...], laissant pour lui succéder ce dernier, sa soeur, Noëlle, et ses neveux

Claude Z..., neveu par alliance de Mme Z..., des terres que Mme X... avait données, en 1979, à bail rural à M. Y... ; que M. Claude Z... ayant signifié le 27 mars 1986 un congé à M.

[Y] [O], frère de Mme [R] [O], décédé le [Date décès 8] 2004, avait institué par testament olographe ses neveux en qualité de légataires universels de sa succession, sous réserve des droits de son conjoint

pour leur succéder leurs sept enfants C..., X..., K..., M..., R..., O... et E..., A... étant décédé sans postérité le 23 septembre 2004, en l'état d'un testament, instituant légataires universels ses neveux

Marcel Y... ne peut contester que la somme qu'il avait initialement réclamée à ses neveux excédait de plus de 10 % la valeur reconnue par l'expert ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions

selon l'arrêt attaqué, que [V] [U] est décédé le [Date décès 1] 2010, en l'état d'un testament authentique consentant divers legs particuliers à plusieurs personnes, dont deux de ses neveux

A la suite du décès de son neveu âgé de 10 ans, Mme W... , a été mise en examen des chefs susmentionnés et placée en détention provisoire le 7 juin 2020. 3.

André Y..., propriétaire de terres, en a donné la nue-propriété par acte du 21 décembre 1983 à ses neveux, MM. Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony X..., ainsi qu'à M. Y...

[L] et Mme [L]), petits-neveux de [J] [H], sont intervenus volontairement à la procédure. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. [I] [A] [N] [H] et M.

suppose que l'auteur de l'infraction occupe une position ou exerce une fonction de nature à lui conférer une autorité sur la victime ; que l'oncle par alliance n'exerce aucune autorité légale sur son neveu

fonds, tentative d'extorsion de fonds et de contravention de coups et blessures ; "aux motifs que "courant 1986, Jean Y... et Georges A... ont prétendu avoir la qualité de créancier de Gilles Z..., neveu

Mes trois autres neveux choisiront ensuite. Les livres non choisis iront à l'association Fénelon, [Adresse 15].

Rejet de la requête pour irrecevabilité (manifestement mal fondée) au motif que les juridictions arméniennes ont examiné la demande de manière équitable et que la requérante n'a pas pu établir sa fili